Colloque - USJ-Cédroma Les Cours suprêmes dans le monde arabe

La faculté de droit de l’Université Saint-Joseph (USJ) et le centre d’études des droits du monde arabe (Cédroma) ont organisé hier sous le patronage du ministre de la Justice M. Joseph Chaoul un colloque portant sur “Les Cours judiciaires suprêmes dans le monde arabe”. Deux thèmes principaux ont été étudiés et les conférences ont porté sur les “Cours suprêmes et juridictions”. La journée a été conclue par une table ronde sur les “Cours suprêmes et les statuts personnels”. De nombreuses personnalités étaient présentes à la séance d’ouverture du séminaire notamment le ministre de la Justice M. Joseph Chaoul, l’ambassadeur de France M. Daniel Jouanneau, l’ancien ministre de la Justice M. Bahige Tabbarah, le recteur de l’USJ le père Sélim Abou ainsi que les anciens bâtonniers Mes Marcel Sioufi et Chakib Cortbaoui. Durant les deux premières séances de travail, les conférenciers ont entrepris d’expliquer la structure et le fonctionnement des différentes Cours de cassation dans les pays arabes. Me Jacques Hakim, professeur à la faculté de droit de Damas, a mis le point sur le fonctionnement, la compétence et la structure de la Cour de cassation syrienne. Me Nada Chaoul, chargée d’enseignement à la faculté de droit de l’USJ a exposé le système libanais. Me Nabil Omar, professeur à la faculté de droit d’Alexandrie, a quant à lui, abordé la question du contrôle de la Cour de cassation égyptienne sur les litiges. Me Naël Saleh, de l’Université de Jordanie, a dans son intervention analysé la composition et la compétence de la cour jordanienne. Une comparaison avec la Cour de cassation française a été établie par le professeur Jacques Foyer de l’université d’Assas, la plupart des Cours précitées ayant été créées suivant le modèle français. La deuxième partie de la journée a été consacrée à une table ronde à laquelle ont participé des représentants du Liban, de la Tunisie et de l’Égypte. Le thème débattu durant cette séance était le rapport entre les Cours suprêmes et le statut personnel. Le professeur Pierre Gannagé a étudié le rôle de la Cour de cassation vis-à-vis des juridictions communautaires. Le colloque se poursuivra aujourd’hui sur le thème de “L’unification du droit par la cour de cassation”.