Institutions - Ni « troïka », ni « duo », ni « président-monarque » Taëf, tout Taëf, rien que Taëf

Qui gouverne le Liban ? Cette question est à nouveau sur toutes les lèvres dans les milieux tant officiels que populaires depuis que les dissensions ont réapparu entre les hauts responsables, en particulier entre le président de la République et le chef du gouvernement. Un politique chevronné estime que cette question pouvait être posée dans le passé, lorsque le chef de l’État disposait de vastes prérogatives qui faisaient de lui le véritable détenteur du pouvoir, le « monarque de la République », selon la formule de l’ancien Premier ministre Sélim Hoss. La Constitution accordait au président le pouvoir règlementaire, qu’il était censé exercer en coopération avec les ministres. Mais ces derniers étaient en principe nommés et révoqués par le chef de l’État, qui choisissait parmi eux un président du Conseil. En outre, il disposait du pouvoir de dissoudre l’Assemblée avec l’assentiment du Conseil des ministres. Ces prérogatives permettaient au président de disposer d’une majorité de voix au sein du gouvernement, et même très souvent à la Chambre. Il est vrai, cependant, qu’en raison de la grogne des chefs du gouvernement, qui n’entendaient pas se confiner à un rôle de « scribe », le chef de l’État appliquait généralement une coutume non écrite, instituant un semblant d’équilibre entre les deux pôles du pouvoir exécutif. Sous la nouvelle Constitution, issue de l’accord de Taëf, le pouvoir a été transféré du président de la République au Conseil des ministres réuni. Les prérogatives ont été distribuées de telle sorte à ce qu’aucun des hauts dirigeants n’accapare le pouvoir. Ainsi, en vertu de la loi fondamentale en vigueur depuis plus d’une décennie, ni le chef de l’État ni le Premier ministre ne sont les détenteurs du pouvoir. Il existe un arbitre, et c’est le Conseil des ministres et ce dernier est, en principe, soumis au contrôle du Parlement. Naturellement, c’est la structure politique sensible du Liban qui a imposé cette répartition des pouvoirs, une répartition fondée à la fois sur la séparation, l’équilibre et la coopération. Chaque fois que l’un des pouvoirs transgresse les prérogatives d’un autre, des dissensions apparaissent, provoquant des tensions politiques, dans la mesure où le chef de l’État refuse d’en être réduit à inaugurer les chrysanthèmes et le Premier ministre à jouer le rôle de scribe. Voilà pourquoi le Liban ne saurait être gouverné par le système de la « troïka », et pas davantage par le « duo », mais seulement par la participation de toutes ses familles spirituelles réunies au sein du Conseil des ministres. Ainsi, toute tentative visant à faire pencher la balance en faveur d’une fraction et au détriment d’une autre est de nature à porter atteinte à la coexistence et à l’unité nationale, qu’il faudrait au contraire chercher à préserver en ces temps troublés. En son temps, la « troïka » a été combattue, de même que le pouvoir de l’Assemblée (prééminence de la présidence du Parlement). Dernièrement, c’est le pouvoir en duo, né de l’entente entre le président de la République et le Premier ministre, qui a été mis en cause. Pour ses détracteurs, ce dernier système annule le rôle des institutions et notamment celui du Conseil des ministres. D’autre part, une haute autorité spirituelle chrétienne souligne qu’en échange de l’acceptation par les chrétiens de la limitation apportée par Taëf aux prérogatives du président de la République, il était entendu que la souveraineté et la liberté de décision nationales seraient entièrement recouvrées. Or, poursuit-on de même source, il importe peu aujourd’hui que des prérogatives soient rendues ou non au chef de l’État, que ce soit de manière expresse, dans un texte constitutionnel, ou bien dans la pratique, car cela n’aurait aucune signification en l’absence de souveraineté et d’indépendance. En revanche, ce qui compte, c’est d’appliquer Taëf – avec ses imperfections – de façon méticuleuse et totale. Voilà ce que réclame sans discontinuer le patriarche maronite, qui n’est pas intéressé de savoir qui gouverne le pays, mais plutôt comment il est gouverné. Émile KHOURY