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Le Brexit, rendez-vous en terre inconnue

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Les Britanniques pourraient très bien changer d'avis et ne plus vouloir sortir du club des 28, estiment les analystes, même après l'activation de l'article 50 du Traité de Lisbonne qui déclenchera le processus de sortie de l'UE.

OLJ/AFP
08/07/2016

Le prochain Premier ministre britannique aura la lourde tâche d'entamer les négociations de sortie de l'Union européenne, un processus qui devrait durer plusieurs années et dont l'issue demeure incertaine, l'éventualité d'une annulation étant caressée par certains.

Pour le Royaume-Uni, c'est un saut dans l'inconnu, aucun Etat membre n'ayant jusqu'ici quitté l'UE. Et pour beaucoup d'observateurs, ce processus ne pourra être avalisé qu'après un second référendum ou une nouvelle élection législative.

A cette occasion, les Britanniques pourraient très bien changer d'avis et ne plus vouloir sortir du club des 28, estiment les analystes, même après l'activation de l'article 50 du Traité de Lisbonne qui déclenchera le processus de sortie de l'UE.

Des questions d'ordre légal pourraient également se poser, en particulier sur l'activation de l'article 50, parce que le référendum, s'il est l'expression d'une volonté populaire, n'est que consultatif et non contraignant juridiquement.
Voici les principales questions autour du Brexit :

 

Le Brexit peut-il être déclenché sans l'accord du Parlement?
Le Premier ministre peut déclencher la procédure de divorce avec l'UE sans avoir besoin de l'aval du Parlement, a affirmé mardi le chef de la commission chargée de préparer le Brexit, Oliver Letwin.
Selon lui, ce dispositif peut être mis en oeuvre via la "prérogative royale", un pouvoir de l'exécutif qui ne requiert pas l'approbation du Parlement.

M. Letwin a néanmoins estimé que la question pourrait finir par se retrouver devant les tribunaux, le cabinet d'avocats Mishcon de Reya ayant intenté une action en justice en affirmant que l'exécutif ne pouvait se passer du feu vert des députés.
De leur côté, des juristes affirment que la loi de 1972 sur l'appartenance du pays à l'Europe ayant été votée par le parlement britannique, il revient à ce même Parlement de se prononcer sur une sortie ou non de l'UE.

 

(Lire aussi : Quinze jours après le Brexit, les menaces sur la croissance française se précisent)

 

Quel rôle pour le parlement écossais?
Le Parlement écossais est assujetti à la législation européenne en vertu du Scotland Act de 1998.
Son aval pourrait donc être requis pour la sortie du Royaume-Uni de l'Union européenne, selon plusieurs spécialistes constitutionnels.
"Il faudra l'accord du Parlement écossais", a déclaré David Edward, ancien juge de la Cour de justice des Communautés européennes (CJCE, devenue CJUE), devant une commission parlementaire.

Cependant, selon Adam Tomkins, député écossais d'opposition et professeur de droit public à l'université de Glasgow, le parlement écossais n'est pas en mesure de bloquer une sortie de l'UE.
"Hollyrood (le Parlement écossais, ndlr) peut soutenir ou refuser de soutenir (le Brexit). Mais refuser de donner son soutien n'est pas la même chose que bloquer", a-t-il tweeté.

 

Un second référendum ou une nouvelle élection?
Les candidats à la succession du Premier ministre David Cameron ont rejeté ces deux options, et il sera difficile pour le prochain leader conservateur de défendre l'idée d'un second référendum ou d'une nouvelle élection législative, quelques mois seulement après la tenue du référendum.

Mais cela n'a pas empêché plusieurs voix influentes de se prononcer en faveur d'un nouveau référendum pour avaliser ou non les termes de l'accord de sortie du Royaume-Uni de l'UE.

Le ministre pro-UE de la Santé, Jeremy Hunt, s'est prononcé contre une activation "immédiate" de l'article 50.
"Nous devons négocier un accord et le soumettre aux Britanniques, via un référendum ou (...) une élection législative", a-t-il dit dans le quotidien The Daily Telegraph.

Selon Anand Menon, professeur de politique européenne au King's College de Londres, le référendum du 23 juin ne permettait pas aux Britanniques de se prononcer sur le "type de relation" qu'ils souhaitent avoir avec l'UE. Dès lors, a-t-il écrit dans la revue Foreign Affairs, un second référendum est "éminemment possible".

 

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