Essence : la Cour des comptes donne raison à Bassil
OLJ /
le 23 février 2011 à 00h53
Le bureau de presse du ministre démissionnaire de l'Énergie, Gebran Bassil, a publié hier un communiqué dans lequel il indique que la Cour des comptes a qualifié de légitime, dans la circulaire n° 28/2011, la démarche menée par le ministre Bassil au sujet de la baisse des taxes sur l'essence. Ce dernier avait, rappelons-le, demandé il y a près d'un mois au Haut Conseil des douanes de baisser les droits d'accise de 3 300 livres sur les 20 litres d'essence. La ministre des Finances, autorité de tutelle du Haut Conseil des douanes, avait alors opposé une fin de non-recevoir à cette proposition, en raison de son « illégalité », proposant à son tour de baisser de 5 000 livres le montant de ces droits. Selon le communiqué, le ministre Bassil a soumis une copie de la circulaire de la Cour des comptes au Haut Conseil des douanes, en réitérant sa demande de baisser les droits d'accise sur l'essence. Parallèlement, Gebran Bassil a adressé le même document au ministère des Finances en soulignant que si les prix des carburants ne baissaient pas, le ministère des Finances devrait en assumer les conséquences, a conclu le communiqué.
Le bureau de presse du ministre démissionnaire de l'Énergie, Gebran Bassil, a publié hier un communiqué dans lequel il indique que la Cour des comptes a qualifié de légitime, dans la circulaire n° 28/2011, la démarche menée par le ministre Bassil au sujet de la baisse des taxes sur l'essence. Ce dernier avait, rappelons-le, demandé il y a près d'un mois au Haut Conseil des douanes de baisser les droits d'accise de 3 300 livres sur les 20 litres d'essence. La ministre des Finances, autorité de tutelle du Haut Conseil des douanes, avait alors opposé une fin de non-recevoir à cette proposition, en raison de son « illégalité », proposant à son tour de baisser de 5 000 livres le montant de ces droits.Selon le communiqué, le ministre Bassil a soumis une copie de la circulaire de la Cour des comptes au Haut Conseil des...
Iran - USA - Liban : tout peut changer en quelques heures.
Restez informés pour seulement 10 $/mois au lieu de 21.5 $, pendant 1 an.
Abonnez-vous pour 1$ et accédez à une information indépendante.
Dans votre abonnement numérique : la version PDF du quotidien L’Orient-Le Jour, des newsletters réservées aux abonnés ainsi qu'un accès illimité à 3 médias en ligne : L’Orient-Le Jour, L’Orient Today et L’Orient Littéraire.
Chers lecteurs, afin que vos réactions soient validées sans problème par les modérateurs de L'Orient-Le Jour, nous vous prions de jeter un coup d'oeil à notre charte de modération.