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Économie - Justice

Auditions, suspects, perquisitions… : les derniers développements de l’enquête visant Riad Salamé au Liban

Les peines associées aux différents chefs d'accusation pour lesquels le gouverneur sera entendu peuvent aller jusqu'à 10 ans de prison. 

Auditions, suspects, perquisitions… : les derniers développements de l’enquête visant Riad Salamé au Liban

Le gouverneur de la Banque du Liban Riad Salamé, au cours d'une conférence de presse à Beyrouth en novembre 2019. Photo AFP / JOSEPH EID

Dernier développement en date dans l’enquête libanaise visant le gouverneur de la Banque du Liban Riad Salamé : il sera auditionné début août par le procureur adjoint près la Cour de cassation, Jean Tannous, pour « détournement de fonds publics, enrichissement illicite, blanchiment d'argent et évasion fiscale ». Des chefs d’accusation dont les peines associées peuvent aller jusqu’à 10 ans de prison, selon une source judiciaire proche de l’enquête. Longtemps porté aux nues pour avoir maintenu la stabilité financière dans le pays, le gouverneur est aujourd’hui conspué par une partie de la population, qui le considère comme responsable de l’effondrement du système bancaire.

L’enquête libanaise a été ouverte par le procureur général près la Cour de cassation, Ghassan Oueidate, suite à une instruction judiciaire menée par le ministère public de la Confédération helvétique (MPC) pour soupçons de « blanchiment d’argent aggravé en lien avec de possibles détournements au préjudice de la Banque du Liban ». Selon la demande de coopération judiciaire adressée par le parquet suisse à la justice libanaise en janvier, dont une copie a fuité en avril, l’investigation du MPC porte sur des transferts suspects de plus de 330 millions de dollars américains réalisés à partir d’un compte de la Banque centrale entre 2002 et 2014, dans le cadre d’un contrat de courtage sur des Eurobonds et des bons du Trésor signé entre la BDL et Forry Associates Ltd (Forry). Le bénéficiaire économique de cette société, enregistrée aux îles Vierges Britanniques en 2001, est le frère du gouverneur Raja Salamé. Toujours selon les informations de la requête suisse, l’argent a ensuite circulé vers des comptes de Raja Salamé en Suisse puis au Liban, ainsi que vers des entreprises liées à Riad Salamé et Marianne Hoyek, conseillère senior à la BDL et assistante du gouverneur (voir schéma). Un montage qui a soulevé de nombreuses questions, notamment sur le rôle réel de l'entreprise dans la gestion des outils financiers, l’opacité autour du contrat, les procédures de son attribution, l’empilement des structures off-shore, ou encore les risques de conflits d’intérêts.

La piste de l'évasion fiscale
Si l’enquête libanaise se base sur les informations communiquées par le Parquet suisse, « son champ est beaucoup plus large (…), car nous y incluons notamment les montants réintégrés dans le système financier libanais », avait affirmé Jean Tannous au Commerce du Levant en avril dernier. Les quatre chefs d’accusation retenus pour l'instant contre Riad Salamé permettent de mieux cerner les pistes envisagées dans la détermination de l’infraction d’origine commise au Liban, dont le bénéfice aurait ensuite été dissimulé ou blanchi via un circuit de flux financiers passant par des banques suisses, puis investis dans l’immobilier en Europe.

L’évasion fiscale constitue ainsi une des pistes : « C'est un des actes constitutifs principaux du blanchiment d’argent selon l’article premier de la loi n° 44/2015 », explique Karim Daher, avocat au Barreau de Beyrouth et membre du FACTI Panel de l’ONU. Concrètement, dans le cas du contrat signé avec Forry, l’évasion fiscale pourrait intervenir dans au moins trois cas de figures. « Premièrement, les bénéfices de la société Forry, plus de 300 millions de dollars entre 2002 et 2014, sont imposables à un taux de 17% d’après les articles 3 et 32 de la loi de l’impôt sur le revenu. En effet, même s’il s’agit d’une société étrangère, elle est considérée comme « résidente de fait » au Liban, puisqu’elle y a exercé une activité régulière et que son revenu provient d’une opération d’intermédiation intervenue sur le territoire libanais et bénéficiant à une caisse publique », dit Karim Daher. Le deuxième cas de figure concerne l’argent des commissions, qui a ensuite été transféré et distribué en Suisse à l’actionnaire unique de Forry, Raja Salamé, qui serait aussi résident fiscal libanais. « En tant que tel, il est assujetti à un impôt sur les revenus de capitaux mobiliers étrangers, conformément aux dispositions des articles 77 et suivant de la même loi de l’impôt sur le revenu, dans la mesure où les redistributions des dividendes des sociétés étrangères sont imposables à 10% », poursuit-il. Enfin, dernier cas de figure, les versements de Raja Salamé, directement ou par le biais de Forry, de presque 10 millions de dollars à des sociétés dont Riad Salamé est l’ayant droit économique unique. « S’il s’agit d’un don, il est assujetti à une taxe comprise entre 9 et 24%, s'il est réalisé entre frères, ou 45%, s'il se fait à travers des structures opaques, selon le décret-loi n°146 du 12/1959 », conclut l'avocat.

Pour mémoire

Ce que l’on sait sur l’enquête en France visant Riad Salamé

Au-delà de l’évasion fiscale, ces transferts qui ont transité de Forry à des sociétés liées à Riad Salamé resteraient problématiques, même dans le cas où il s’agirait d’une rétrocession de commissions. « Cela pourrait constituer une infraction à l’article 20 du Code de la monnaie et du crédit, selon lequel le gouverneur ne peut pas toucher des intérêts d’une entreprise privée. Cela pourrait être aussi sanctionné par le Code pénal pour abus de poste et trafic d’influence », poursuit Karim Daher.

Le « détournement de fonds publics » constitue une piste parallèle à celle de l'évasion fiscale dans la détermination de l'infraction d'origine. L'enjeu de l'enquête est en effet de savoir si c’est la Banque du Liban qui a payé les commissions à Forry sur la vente des titres financiers, ou bien si ce sont les banques commerciales et sociétés financières à qui ces titres ont été vendus, qui ont déboursé l’argent. Une hypothèse alors défendue par Riad Salamé à la presse, qui affirmait au journal français Le Figaro qu’il y avait « une confusion grossière entre les fonds qui appartiennent à la Banque du Liban et ceux qui y transitent ».

Le bureau de Riad Salamé n’a pas répondu à nos sollicitations, mais interrogé à différentes reprises sur l’origine de sa fortune, le gouverneur répète inlassablement que son patrimoine, estimé selon lui à 23 millions de dollars en 1993, a été accumulé avant sa prise de fonctions à la Banque du Liban, lorsqu’il était banquier d’affaires. « Le gouverneur est aujourd’hui face à un véritable champ de mines. La nouvelle loi 189 du 16 octobre 2020 considère l’enrichissement illicite comme un crime en soi et prévoit désormais un renversement de la charge de la preuve. C’est-à-dire que c’est désormais à Riad Salamé - qui bénéficie toujours de la présomption d'innocence et n’est encore que suspect - de prouver qu’il y a une correspondance entre ses revenus de base et son patrimoine », explique Karim Daher.

Trois suspects révélés et des demandes d’entraide à l’international
L’audition de Riad Salamé, entendu comme « suspect » dans l’enquête libanaise, est « un cheminement logique de l’investigation, faisant suite aux éléments de preuves rassemblés ces trois derniers mois », explique la source judiciaire précitée, soulignant que sa participation est à ce stade obligatoire, et qu’il pourrait faire appel à un avocat. Raja Salamé et Marianne Hoyek, dont les domiciles ont par ailleurs été perquisitionnés, figurent aussi dans la liste des suspects selon la source précitée. Les chefs d’accusation retenus à leur encontre n’ont cependant pas été révélés. « L’enquête préliminaire inclut d’autres suspects, aussi bien des personnes morales que physiques », affirme la source judiciaire, sans préciser leur identité. Les locaux des auditeurs de la Banque centrale, les cabinets Deloitte, Ernst & Young, ont aussi été perquisitionnés, selon la même source. Mais les auditions ne sont pas encore terminées et, en plus de Riad Salamé, un responsable d’une banque libanaise citée dans le dossier devrait aussi être bientôt convoqué pour un interrogatoire.

Pour mémoire

Les questions soulevées par l’enquête visant Riad Salamé en Suisse


Le Liban a par ailleurs envoyé des demandes d’entraide judiciaire à au moins quatre pays européens, dont la Suisse et la France, selon la source judiciaire. Le contenu de ces demandes est différent pour chaque pays, mais elles « contiennent, en plus des demandes d’éléments de preuves, une demande de gel des avoirs du gouverneur qu’il détient dans ces pays respectifs, ainsi que de ceux des sociétés dont il est bénéficiaire », explique la source judiciaire. L’exécution de ces différentes demandes est pour l’instant encore en suspens. En Suisse, le parquet « confirme avoir reçu une demande d’entraide des autorités libanaises en février 2021, ainsi que divers compléments. Le MPC examine actuellement la suite à donner à ces demandes ». Les procureurs helvétiques avaient déjà gelé, dans le cadre de leur propre enquête, quelque 50 millions de dollars déposés sur des comptes bancaires du gouverneur en Suisse.

En France, où Riad Salamé est aussi visé par une enquête préliminaire pour « association de malfaiteurs » et « blanchiment en bande organisée », afin notamment de mettre la lumière sur l’origine de son vaste patrimoine immobilier dans l’hexagone, la demande d’entraide judiciaire du Liban aurait permis d'accélérer la procédure, selon la source. L’enquête a tout d’abord été confiée à deux procureurs du parquet national financier français (PNF) en mai, suite au dépôt de deux plaintes distinctes du collectif français Sherpa, associé au « Collectif des victimes de pratiques frauduleuses et criminelles au Liban », et de la fondation suisse Accountability Now, avant d’être d’être prise en charge par des juges d'instruction anticorruption en juillet dernier, qui ont des pouvoirs plus étendus que les procureurs du PNF. « C'est cette dynamique combinée qui a permis de passer à la vitesse supérieure », estime la source judiciaire. Contacté par L’Orient-Le Jour sur le contenu de la demande d’entraide adressée par le Liban, le PNF a assuré « ne pas être en mesure de répondre ».

« L’étau se resserre, c’est une véritable boîte de pandore qui, si elle est ouverte, va forcément concerner d’autres personnes. Le Liban est armé aujourd’hui d’un arsenal de loi adapté, il faut voir si les pouvoirs judiciaire et politique sont déterminés à aller jusqu’au bout », souligne Karim Daher, alors que les responsables libanais bénéficient depuis des décennies de l'impunité.


Dernier développement en date dans l’enquête libanaise visant le gouverneur de la Banque du Liban Riad Salamé : il sera auditionné début août par le procureur adjoint près la Cour de cassation, Jean Tannous, pour « détournement de fonds publics, enrichissement illicite, blanchiment d'argent et évasion fiscale ». Des chefs d’accusation dont les peines associées peuvent aller...

commentaires (17)

Ne comptons pas sur l"enquête" libanaise,un salmigondi de pares-feu et autres magouilles nauséabondes, comme toujours, ignorons la.

Je partage mon avis

08 h 08, le 25 juillet 2021

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Commentaires (17)

  • Ne comptons pas sur l"enquête" libanaise,un salmigondi de pares-feu et autres magouilles nauséabondes, comme toujours, ignorons la.

    Je partage mon avis

    08 h 08, le 25 juillet 2021

  • Riad Salameh est effectivement le comptable de la mafia au pouvoir. Ce pouvoir qui cherche a se proteger a lui-meme permis a Jean Tannous de convoquer son comptable. N'y voyez-vous pas une nouvelle mise en scene qui a pour simple objet d'empecher Mr Salameh de comparaitre devant des tribunaux etrangers competents (Suisses ou Francais) et par consequent de le priver de denoncer les membres de cette mafia etatique responsable du vol delibere d'un peuple tout entier?

    Fady Zalzal

    19 h 42, le 24 juillet 2021

  • La présomption d'innocence est un principe juridique selon lequel toute personne qui se voit reprocher une infraction est réputée innocente tant que sa culpabilité n’a pas été légalement démontrée.... Où est passé le secret de l instruction s il y en à une ... Harcèlement et Matraquage permanents envers le Gouverneur d une Institution Vitale qu est la Banque Centrale peut provoquer un mal irréparable parmi une population qui saigne et souffre actuellement et peut provoquer la destruction totale du pays ... Durant l attente des conclusions la sagesse doit être de mise ....

    Menassa Antoine

    10 h 47, le 24 juillet 2021

  • How is Mr. Salame allowed to keep his job as governor of the Central Bank and run our crumbling financial system, of which he is the main architect. In a normal country, he should have been fired immediately. If he's innocent until proven guilty, this principle should also apply to the low-level employees who were thrown in jail after the August 4 explosion without any indictment.

    Mireille Kang

    08 h 18, le 24 juillet 2021

  • C,EST LUI QUI PAR SES DISCOURS A PIEGE LES EMIGRES QUI LE CROYANT CAR LE GOUVERNEUR DE LA BANQUE CENTRALE ONT DEPOSE LEURS ECONOMIES D,UNE VIE DUREMENT ACQUISES DANS LES PAYS DE L,EMIGRATION DANS LES BANQUES LIBANAISES. IL FAIT PARTIE DES CLIQUES MAFIEUSES QUI ONT DETRUIT LE PAYS.

    L,EXPRESSION DE LA LIBRE ANALYSE

    08 h 53, le 23 juillet 2021

  • Du panier à crabes au panier à salade, la justice est à l'affût !! Au fait non, m... on n'a plus de justice ... recyclée en vaudeville ! Vente des tickets dès le 4 aout, aux guichets du Port.

    Ayoub Elie

    19 h 30, le 22 juillet 2021

  • Ben, voyons Messieurs, tout le monde s’excite autour de cette histoire, comme si la preuve est faite et qu’il n’y a plus qu’à récupérer l’argent et mettre l’individu en prison!…Parions que ça finira encore une fois en queue de poisson, surtout ce simulacre d’investigation au Liban!….Ils l’ont bien dit, on a des suspicions et Mr Salame est toujours considéré innocent jusqu’à preuve du contraire…Mais, pensez-y, comme on le dit dans les milieux criminels: si vous voulez coincer et débusquer les vols des patrons de la mafia, attaquez-vous aux puissants comptables de leur organisation et tout s’écroulera! C’est exactement le cas de notre respectable gouverneur de la BDL…. Si on force la dose et qu’on veut le faire chuter à tout prix, croyez bien que beaucoup de nos crapules encore au pouvoir qui avaient utilisé ses services se sentiraient menacés, et donc, il faut à tout prix que cette investigation Libanaise aille nulle peut ou qu’on réduise l’individu au silence….ça ne vous rappelle pas quelque chose, le fameux procès pour l’explosion du 4 Août qui ne va nulle part?

    Saliba Nouhad

    15 h 03, le 22 juillet 2021

  • Et tout les autres ???

    Wow

    13 h 14, le 22 juillet 2021

  • Cette censure fantaisiste devient de plus en plus agaçante. Pour qui se prennent les appelés modérateurs pour décider du fait du prince de ne pas publier tel ou tel commentaire.

    Liberté de Penser

    12 h 45, le 22 juillet 2021

  • C’est le début de l’effondrement du château de cartes et avec lui tous les autres, absolument tous les autres ? Il faut y croire, bien qu’aucun malfrat n’ait jamais été condamné au Liban depuis des dizaines d’années.

    TrucMuche

    10 h 35, le 22 juillet 2021

  • Demission

    Zampano

    10 h 34, le 22 juillet 2021

  • Il était déjà visé depuis plusieurs mois par une enquête en Suisse pour "blanchiment d'argent en lien avec un éventuel détournement de fonds au détriment de la Banque du Liban, la justice libanaise a, à son tour prétendument, ouvert une enquête préliminaire sur les «transferts bancaires effectués par la Banque du Liban (BDL) pour le compte de l’entreprise Forry Associated Ltd (Forry) en Suisse, cette entreprise qui à tout de même reçu plus de 330 millions de dollars américains en l'espace de douze ans !!!!! L'étape suivante devrait être l’audition des témoins, qui concernerait une quinzaine de personnes, et qui devrait débuter bientôt, malheureusement la justice Libanaise étant ce qu'elle est.... En revanche, l'on pourra compter sur la justice française, qui n'hésite pas à sévir contre les "voyous en col blanc" il ne manque plus que la divulgation des noms des responsables,ce gouvernement Français qui vient d' adopter par un vote à main levée du Sénat, une réforme qui crée un dispositif de restitution aux populations des avoirs saisis dans les affaires dites de "biens mal acquis" par des dirigeants étrangers,donc par définition Libanais. On devine aisément, simplement avec les immeubles haussmanniens que possèdent nos dirigeants, la valeur des fonds à restituer....compte non tenu de tous ces comptes bancaires, pour peu que la Suisse et l'Angleterre emboîtent le pas...

    C…

    09 h 39, le 22 juillet 2021

  • Les 40 voleurs trouveront toujours moyen de secourir Ali Baba. Les simulacres d’enquête judiciaire ne trompent plus personne dans ce pays…

    LeRougeEtLeNoir

    08 h 54, le 22 juillet 2021

  • Il était temps…mais il n’y a pas que Riad Salame, il faudra enquêter sur les immenses fortunes de tous les politiciens et sur l’évasion fiscale après octobre 2019. J’espère que la justice fera son travail d’une façon indépendante sans parti pris.

    mokpo

    07 h 49, le 22 juillet 2021

  • Nous souhaitons que l'étau se resserre également sur tous les bandits qui ont volé le peuple libanais. S'il veut sauver le peu d'honneur qu'il a encore, Salamé devrait aussi dénoncer tous les dirigeants qui ont fait fuir leurs sous hors du Liban dès lors que les rumeurs d'effondrement économique et financier ont commencé à émerger en 2019, ce qui équivaut à du délit d'initié. A condition qu'"ils" le laissent vivant d'ici-là.

    Robert Malek

    01 h 47, le 22 juillet 2021

  • Apres lui, il faudra aussi s'occuper Des crapules bancaires (PDG et principaux membres des conseils d'administration des banques) qui ont commis des delits d'inities et ont pille les depots de leurs clients, Et aussi de la racaille politichienne (a commencer par les derniers ministres des finances) qui a beneficie de dessous de tables et de pots de vins dans le cadre des contrats de l'etat.

    Michel Trad

    00 h 46, le 22 juillet 2021

  • On ne s'étonne plus comment on a perdu notre argent. Mais, c'est trop tard car le mal est déjà arrivé.

    Esber

    00 h 33, le 22 juillet 2021

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