Le gouvernement français a relancé sa « taxe carbone », fiscalité écologique voulue par Nicolas Sarkozy, avec un nouveau dispositif présenté hier qui prévoit cette fois de s'appliquer aux industries les plus polluantes comme l'exige le Conseil constitutionnel. L'institution chargée de vérifier la conformité des lois avec la Constitution avait infligé fin décembre un revers cinglant au président français en annulant son projet phare au motif qu'il comportait trop d'exemptions pour les gros pollueurs. Le nouveau dispositif conserve l'essentiel des dispositions initiales, notamment pour les ménages. Certains secteurs jugés « sensibles » continuent à bénéficier d'exceptions : l'agriculture, la pêche, les transports routiers.
Le gouvernement engagera à partir de février une concertation sur les modalités d'une taxe carbone appliquée aux entreprises les plus polluantes (sidérurgie, cimenterie, raffinerie, etc.).
Le gouvernement engagera à partir de février une concertation sur les modalités d'une taxe carbone appliquée aux entreprises les plus polluantes (sidérurgie, cimenterie, raffinerie, etc.).
Le gouvernement français a relancé sa « taxe carbone », fiscalité écologique voulue par Nicolas Sarkozy, avec un nouveau dispositif présenté hier qui prévoit cette fois de s'appliquer aux industries les plus polluantes comme l'exige le Conseil constitutionnel. L'institution chargée de vérifier la conformité des lois avec la Constitution avait infligé fin décembre un revers cinglant au président français en annulant son projet phare au motif qu'il comportait trop d'exemptions pour les gros pollueurs. Le nouveau dispositif conserve l'essentiel des dispositions initiales, notamment pour les ménages. Certains secteurs jugés « sensibles » continuent à bénéficier...
