Les contribuables américains qui cachent un compte bancaire à l'étranger font face à un dilemme, celui de se dénoncer ou non auprès du fisc qui leur a laissé jusqu'à trois semaines avant de fermer la porte à toute amnistie.
La volonté de Washington de s'attaquer à l'évasion fiscale a été soulignée par l'accord conclu avec la banque suisse UBS à la mi-août pour obtenir les noms de 4 450 clients américains.
Cet épilogue a montré que même la tradition jalousement gardée du secret bancaire suisse pouvait plier face à la détermination de l'administration fiscale pour traquer les dollars en exil, sur fond d'explosion du déficit public.
D'après les experts du droit fiscal, la menace de poursuites après la date butoir pourrait provoquer un afflux de contribuables soucieux de se mettre en règle après avoir dissimulé un compte chez UBS, ailleurs en Suisse ou dans quelque supposé paradis fiscal.
« Je pense qu'il y en aura des milliers, voire des dizaines de milliers à se présenter », avance Bill Winter, avocat fiscaliste chez Morris, Manning & Martin à Atlanta (Géorgie, Sud-Est).
Il trouve suffisamment incitative la promesse d'un procès ou de lourdes pénalités. « Beaucoup de gens ne sont pas chez UBS ni dans d'autres banques suisses, mais ils sont persuadés que si ça a commencé par UBS, ensuite ce sera leur tour », déclare-t-il.
« L'idée répandue maintenant, c'est que le secret bancaire appartient au passé. L'affaire UBS fait passer ce message », d'après l'avocat.
Le fisc (Internal Revenue Service, IRS) a également marqué les esprits en montrant qu'il pouvait amener les banquiers à dénoncer leurs clients pour espérer un peu de clémence.
« L'IRS poursuivra sans relâche ceux qui trompent le fisc dans le monde entier, aussi secret ou isolé que soit l'endroit » où ils dissimulent leur argent, a prévenu son commissaire, Doug Shulman.
Le sort des 4 450 personnes de la liste UBS reste à éclaircir, selon les fiscalistes. Certains pourraient s'être déjà dénoncés et entamer une négociation, d'autres qui ne l'auront pas fait tomberont sous le coup de poursuites.
« Beaucoup de personnes en vue vont être attrapées », prédit Brian Compton, président de la société de conseil Tax Resolution Services. Et « vous pouvez prendre dix ans de prison » après avoir accumulé les fausses déclarations, rappelle-t-il.
Selon M. Compton, un contribuable avec un million de dollars à l'étranger peut choisir entre quelque 380 000 dollars de pénalités s'il se dénonce, ou essayer d'échapper à celles de plus de 2,1 millions de dollars qui l'attendent s'il est pris.
Mais négocier avec le fisc, « ce n'est pas quelque chose qu'on fait soi-même, il faut un avocat de haut vol », signale-t-il, d'où des honoraires élevés.
Pour ceux qui persisteront dans l'évasion, la tâche va être compliquée par une série d'accords d'échanges d'informations fiscales signés entre les États-Unis et d'autres pays, souligne un avocat fiscaliste de Washington, Kevin Thorn.
La liste comprend Monaco, Gibraltar, le Liechtenstein, Jersey et Guernesey, l'île de Man, Aruba ou encore les Bahamas. « Les contribuables doivent comprendre que tous les jours, il y a de moins en moins d'endroits pour se cacher », insiste l'avocat.
L'initiative de l'IRS ne fait pas ressortir seulement les comptes secrets des millionnaires, elle ramène à la surface de vieilles histoires.
« On voit de l'argent de l'Holocauste, on voit de l'argent transmis de génération en génération auquel les plus jeunes de la famille ne comprennent rien. Il y a pas mal d'affaires qui obligent à être compatissant », raconte Mark Matthews, un ancien de l'IRS devenu juriste à Washington.
La volonté de Washington de s'attaquer à l'évasion fiscale a été soulignée par l'accord conclu avec la banque suisse UBS à la mi-août pour obtenir les noms de 4 450 clients américains.
Cet épilogue a montré que même la tradition jalousement gardée du secret bancaire suisse pouvait plier face à la détermination de l'administration fiscale pour traquer les dollars en exil, sur fond d'explosion du déficit public.
D'après les experts du droit fiscal, la menace de poursuites après la date butoir pourrait provoquer un afflux de contribuables soucieux de se mettre en règle après avoir dissimulé un compte chez UBS, ailleurs en Suisse ou dans quelque supposé paradis fiscal.
« Je pense qu'il y en aura des milliers, voire des dizaines de milliers à se présenter », avance Bill Winter, avocat fiscaliste chez Morris, Manning & Martin à Atlanta (Géorgie, Sud-Est).
Il trouve suffisamment incitative la promesse d'un procès ou de lourdes pénalités. « Beaucoup de gens ne sont pas chez UBS ni dans d'autres banques suisses, mais ils sont persuadés que si ça a commencé par UBS, ensuite ce sera leur tour », déclare-t-il.
« L'idée répandue maintenant, c'est que le secret bancaire appartient au passé. L'affaire UBS fait passer ce message », d'après l'avocat.
Le fisc (Internal Revenue Service, IRS) a également marqué les esprits en montrant qu'il pouvait amener les banquiers à dénoncer leurs clients pour espérer un peu de clémence.
« L'IRS poursuivra sans relâche ceux qui trompent le fisc dans le monde entier, aussi secret ou isolé que soit l'endroit » où ils dissimulent leur argent, a prévenu son commissaire, Doug Shulman.
Le sort des 4 450 personnes de la liste UBS reste à éclaircir, selon les fiscalistes. Certains pourraient s'être déjà dénoncés et entamer une négociation, d'autres qui ne l'auront pas fait tomberont sous le coup de poursuites.
« Beaucoup de personnes en vue vont être attrapées », prédit Brian Compton, président de la société de conseil Tax Resolution Services. Et « vous pouvez prendre dix ans de prison » après avoir accumulé les fausses déclarations, rappelle-t-il.
Selon M. Compton, un contribuable avec un million de dollars à l'étranger peut choisir entre quelque 380 000 dollars de pénalités s'il se dénonce, ou essayer d'échapper à celles de plus de 2,1 millions de dollars qui l'attendent s'il est pris.
Mais négocier avec le fisc, « ce n'est pas quelque chose qu'on fait soi-même, il faut un avocat de haut vol », signale-t-il, d'où des honoraires élevés.
Pour ceux qui persisteront dans l'évasion, la tâche va être compliquée par une série d'accords d'échanges d'informations fiscales signés entre les États-Unis et d'autres pays, souligne un avocat fiscaliste de Washington, Kevin Thorn.
La liste comprend Monaco, Gibraltar, le Liechtenstein, Jersey et Guernesey, l'île de Man, Aruba ou encore les Bahamas. « Les contribuables doivent comprendre que tous les jours, il y a de moins en moins d'endroits pour se cacher », insiste l'avocat.
L'initiative de l'IRS ne fait pas ressortir seulement les comptes secrets des millionnaires, elle ramène à la surface de vieilles histoires.
« On voit de l'argent de l'Holocauste, on voit de l'argent transmis de génération en génération auquel les plus jeunes de la famille ne comprennent rien. Il y a pas mal d'affaires qui obligent à être compatissant », raconte Mark Matthews, un ancien de l'IRS devenu juriste à Washington.
Les contribuables américains qui cachent un compte bancaire à l'étranger font face à un dilemme, celui de se dénoncer ou non auprès du fisc qui leur a laissé jusqu'à trois semaines avant de fermer la porte à toute amnistie.La volonté de Washington de s'attaquer à l'évasion fiscale a été soulignée par l'accord conclu avec la banque suisse UBS à la mi-août pour obtenir les noms de 4 450 clients américains.Cet épilogue a montré que même la tradition jalousement gardée du secret bancaire suisse pouvait plier face à la détermination de l'administration fiscale pour traquer les dollars en exil, sur fond d'explosion du déficit public.D'après les experts du droit...
