Rechercher
Rechercher

Liban

Onze recours en invalidation devant le Conseil constitutionnel

À 24 heures de la clôture - mercredi à minuit - du délai imparti aux candidats pour présenter des recours en invalidation devant le Conseil constitutionnel, onze députés avaient présenté hier de tels recours.
Six candidats perdants de Zahlé ont présenté des recours : Élie Skaff contre Nicolas Fattouche ; Salim Aoun contre Élie Marouni ; Reda Meiss contre Assem Araji Hassan Yaacoub contre Okab Sakr ; Fouad Turk contre Tony Abou Khater et Camille Maalouf contre Joseph Maalouf.
Par ailleurs, M. Mikhaël Daher a présenté un recours contre Hadi Hobeiche (Akkar) ; Adnan Arakji contre Nouhad Machnouk (Beyrouth II) ; Ajaj Gergi Haddad contre le député élu Issam Sawaya (Jezzine) ; Ghassan Rahbani contre Michel Murr (Metn) et Ghassan Achkar contre Sami Gemayel (Metn).
Les députés qui font l'objet de recours ont quinze jours pour prendre connaissance des motifs invoqués par leurs concurrents pour invalider leur mandat et y répondre.
Par la suite, le Conseil constitutionnel nommera un président et un rapporteur pour vérifier les motifs d'invalidation invoqués et établir un rapport à ce sujet. Ce petit comité dispose de trois mois pour achever son travail. Le Conseil constitutionnel dispose ensuite d'un mois renouvelable pour étudier le dossier qui lui est soumis et se prononcer.

À 24 heures de la clôture - mercredi à minuit - du délai imparti aux candidats pour présenter des recours en invalidation devant le Conseil constitutionnel, onze députés avaient présenté hier de tels recours.Six candidats perdants de Zahlé ont présenté des recours : Élie Skaff contre Nicolas Fattouche ; Salim Aoun contre Élie Marouni ; Reda Meiss contre Assem Araji Hassan Yaacoub contre Okab Sakr ; Fouad Turk contre Tony Abou Khater et Camille Maalouf contre Joseph Maalouf.Par ailleurs, M. Mikhaël Daher a présenté un recours contre Hadi Hobeiche (Akkar) ; Adnan Arakji contre Nouhad Machnouk (Beyrouth II) ; Ajaj Gergi Haddad contre le député élu Issam Sawaya (Jezzine) ;...
commentaires (0) Commenter

Commentaires (0)

Retour en haut