Actualités - CHRONOLOGIE
La Cour de cassation confirme les peines contre des aounistes
le 17 mai 2000 à 00h00
La Cour de cassation près le Tribunal militaire présidée par le juge Tarabey Rahmé a condamné hier plusieurs partisans du Courant national libre (aouniste) à différentes peines d’emprisonnement. Paul Bassil a ainsi été condamné à six semaines d’emprisonnement, Pierre Bassil, à quinze jours, ainsi que Rabih Maalouli. Le tribunal a retenu comme chefs d’accusation l’incitation à l’obstruction de voies publiques, la diffamation à l’encontre de l’armée ainsi que la violence contre certains membres des Forces de sécurité intérieure. En revanche, le tribunal a annulé les amendes s’élevant à cent mille livres chacune et a écarté l’accusation pour résistance aux forces de sécurité.
La Cour de cassation près le Tribunal militaire présidée par le juge Tarabey Rahmé a condamné hier plusieurs partisans du Courant national libre (aouniste) à différentes peines d’emprisonnement. Paul Bassil a ainsi été condamné à six semaines d’emprisonnement, Pierre Bassil, à quinze jours, ainsi que Rabih Maalouli. Le tribunal a retenu comme chefs d’accusation l’incitation à...
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