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Actualités - CHRONOLOGIE

Vanessa piratée

METZ, 4 Février (AFP). – Un disquaire qui avait mis en vente un disque pirate de Vanessa Paradis a été condamné par le tribunal correctionnel de Metz à 2.000 francs d’amendes et 5.000 francs de dommages et intérêts pour «atteinte à l’objet, social».
M. Denis Bombardier, patron du magasin «L’oiseau rare», devra en outre acquitter la somme de 5.000 francs pour la publication du jugement dans deux quotidiens, un régional et un national, 3.000 francs de frais de justice, ainsi que 10,93 francs de droits d’auteur.
Ce jugement intervient après une plainte déposée par la société des auteurs et compositeurs de musique. Il fait suite à d’autres condamnations infligées en 1994 et 1995 à M. Bombardier toujours pour la vente dans son magasin de disques piratés.
Ce disquaire a en effet déjà été cité en justice par Vanessa Paradis qui avait réclamé les droits payés aux interprètes et 500.000 francs pour avoir vendu, sous la marque «Grenouille Records», un enregistrement d’un de ses concerts à l’Olympia en avril 1993. La chanteuse avait obtenu 50.000 francs en première instance, ramenés à 5.000 francs en appel.
M. Bombardier, avec deux autres disquaires, a également été condamné, après une plainte d’une vingtaine de rock-stars internationales, à des peines de prison avec sursis, mais surtout à près de 1,5 million de francs de dommages et intérêts. Les trois hommes ont fait appel de cette décision.

METZ, 4 Février (AFP). – Un disquaire qui avait mis en vente un disque pirate de Vanessa Paradis a été condamné par le tribunal correctionnel de Metz à 2.000 francs d’amendes et 5.000 francs de dommages et intérêts pour «atteinte à l’objet, social».M. Denis Bombardier, patron du magasin «L’oiseau rare», devra en outre acquitter la somme de 5.000 francs pour la publication du...