Le Centre d’études des droits du monde arabe (Cedroma) de la faculté de droit et des sciences politiques de l’Université Saint-Joseph (USJ) organise mercredi 3 et jeudi 4 novembre un colloque sur le thème « La responsabilité en droit public : aspects contemporains » à l’amphithéâtre A, campus des sciences sociales, rue Huvelin.
Ce colloque est adressé aux juristes, professeurs, magistrats et avocats, et à toute personne qui s’intéresse aux divers aspects de la responsabilité en droit public (droit constitutionnel, droit comparé, droit administratif et droit international public) au Liban, en France, en Italie, en Égypte et en Tunisie. Y participeront un grand nombre de professeurs et juristes libanais, français, italiens, tunisiens et égyptiens. Entrée libre.
Les allocutions d’ouverture seront prononcées demain, mercredi, à 9h par le Pr Antoine Kheir, directeur du Cedroma, professeur à la faculté de droit et des sciences politiques à l’USJ, président de Chambre au Conseil d’État libanais, le Pr Fayez Hage-Chahine, doyen de la faculté de droit et des sciences politiques de l’USJ, avocat à la cour, et le père René Chamussy, recteur de l’USJ.
Au programme :
Mercredi 3 novembre
• 9h30 - 13h : droit constitutionnel
Les conférences porteront sur « Le concept de responsabilité politique », « La responsabilité des députés face à leur immunité », « La responsabilité du gouvernement et des ministres en France sous la Ve République », « La responsabilité du gouvernement et des ministres au Liban », « La responsabilité des chefs d’État : entre le droit et la politique » et « Le droit français sur la responsabilité du président de la République ».
• 15h - 17h : droit comparé
Les conférences de cette séances porteront sur « La responsabilité politique dans les démocraties contemporaines », « La responsabilité politique en Italie », « La responsabilité politique dans les pays du Maghreb » et « La responsabilité politique du pouvoir exécutif en Égypte : bilan et suggestions ».
Jeudi 4 novembre
• 10h30 - 12h30 : droit administratif
Seront débattus au cours de cette séance les sujets suivants : « La responsabilité pénale des autorités administratives », « La responsabilité du service public de la justice » et « La responsabilité de la puissance publique dans la jurisprudence administrative au Liban ».
• 15h : droit international public
Les conférenciers parleront, dans le cadre de cette séance de « L’immunité de juridiction pénale : obstacle à la responsabilité du chef de l’État ? », « La responsabilité des Nations unies » et « La responsabilité de la Commission européenne ».
Le colloque sera clôturé, à 17h30, par une intervention de M. Ghassan Tuéni, rédacteur en chef du an-Nahar, ancien ministre et ancien ambassadeur du Liban à l’Onu, qui donnera « Le point de vue du politique ».
Pour plus d’informations, appeler au 01/325856. e-mail : cedroma@usj.edu.lb
Site web : www.cedroma.usj.edu.lb
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Ce colloque est adressé aux juristes, professeurs, magistrats et avocats, et à toute personne qui s’intéresse aux divers aspects de la responsabilité en droit public (droit constitutionnel, droit comparé, droit administratif et droit international public) au Liban, en France, en Italie, en Égypte et en Tunisie. Y participeront un grand nombre de professeurs et juristes libanais, français, italiens, tunisiens et égyptiens. Entrée libre.
Les allocutions d’ouverture seront prononcées...