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Téléphonie Mobile Les pièges de l’arbitrage international et la difficulté de les déjouer

Dans ce pays qui bruisse de rumeurs de toutes sortes, l’une d’elles revient avec insistance et concerne le contrat conclu par le ministère des Télécommunications avec le bureau d’avocats international, Robin et Korkmaz. On parle ainsi d’un contrat abusif qui désavantagerait l’État libanais qui payerait ainsi des honoraires exorbitants. Dans un souci de clarifier tous les points litigieux, des sources proches du ministre des Télécommunications, M. Jean-Louis Cardahi, donnent la version suivante des faits : d’abord lorsque le ministre a été nommé à ce poste, l’arbitrage était déjà en cours et des avocats libanais avaient été engagés pour défendre les intérêts de l’État. Mais ceux-ci ne parvenaient pas à obtenir leurs honoraires. Le ministre avait d’ailleurs envoyé douze courriers dans ce but et finalement, après avoir obtenu le minimum, ils ont préféré renoncer à défendre les intérêts de l’État. Pourtant, l’État libanais avait besoin d’avocats pour défendre ses intérêts dans l’arbitrage international en cours. Le ministère s’est alors tourné vers l’une des plus importantes boîtes d’avocats internationaux, basée à Londres. Un contrat a été signé, mais, par un curieux hasard, le ministre des Finances a pratiquement simultanément conclu un autre accord avec le même bureau d’avocats et quelle n’a été la surprise du ministère des Télécommunications, quand il a découvert que les arbitres chargés de trancher le litige étaient proches de France-Télécom, y compris celui qui aurait dû être choisi par les avocats du Liban. D’ailleurs, les conditions posées par les arbitres n’étaient pas objectives et c’est pourquoi le ministère a voulu rompre le contrat conclu avec la grande boîte d’avocats londonienne, qui coûtait très cher à l’État, sans réellement servir ses intérêts. Cela se passait en novembre 2002, lorsqu’une féroce campagne médiatique a été menée contre M. Jean-Louis Cardahi, accusé alors de saboter la réussite de Paris II (qui s’était tenu le 23 novembre).
Malgré tout, le ministre des Télécommunications a tenu bon et il est parvenu à rompre le contrat, après avoir découvert, selon ses propres sources, le pot aux roses et démantelé le piège élaboré par les adversaires de l’État libanais dans ce litige. Il aurait été aidé dans cette démarche par l’avocat international, Me Antoine Korkmaz, du bureau Robin et Korkmaz. C’est pourquoi, toujours selon les mêmes sources, il était normal que le ministère choisisse de confier la défense des intérêts de l’État à la boîte qui l’avait déjà aidé et fait ses preuves. Quant à ce qui a été dit sur les honoraires exorbitants prévus dans le contrat, ils ne seraient que le quart de ce que les adversaires de l’État paient à leurs propres avocats. De toute façon, l’affaire est actuellement en cours et, malgré les campagnes de dénigrement, le ministère espère qu’elle sera menée à terme, même si les intérêts privés mis en jeu dans cette affaire sont énormes. D’où, d’ailleurs, la virulence des attaques.
S.H.
Dans ce pays qui bruisse de rumeurs de toutes sortes, l’une d’elles revient avec insistance et concerne le contrat conclu par le ministère des Télécommunications avec le bureau d’avocats international, Robin et Korkmaz. On parle ainsi d’un contrat abusif qui désavantagerait l’État libanais qui payerait ainsi des honoraires exorbitants. Dans un souci de clarifier tous les...