TVA sur les asticots

La Haute Cour de justice de Londres a confirmé en appel que la TVA devait s’appliquer aux asticots britanniques, matière première des pêcheurs à la ligne du pays. Cette question tortueuse est plus importante qu’il ne paraît dans un pays où la pêche à la ligne, comme le jardinage, est un sport national, pratiqué par quelque quatre millions de passionnés.Elle a été soulevée par la société Fluff Ltd, qui approvisionne les pêcheurs en asticots vivants, vendus à la pinte (0,57 litre) dans des distributeurs à pièces automatiques. Selon Fluff Ltd, les asticots devraient être classés dans la catégorie «articles d’alimentation animale», non soumise à la TVA, plutôt que dans celle d’«appâts», qui est taxée. La société a défendu en appel la thèse que les vers étaient bien des produits d’alimentation animale, puisque, comme les croquettes pour chien, ils ont à la fois une valeur nutritionnelle et sont comestibles. Mais le tribunal a répondu que dans ce cas, rien n’empêchait de classer comme nourriture destinée aux animaux un canotier en paille (par exemple grignoté par un âne sur la tête de son maître).