La société hollywoodienne de production cinématographique Metro-Goldwin-Mayer a attaqué, devant le tribunal de grande instance de Grenoble, une société commerciale française, nommée MGM, réclamant qu’on lui interdise l’utilisation du sigle MGM, de notoriété mondiale. Le propriétaire de la société française MGM, Michel Vachez, qui détient plusieurs commerces dans la station de ski de l’Alpe-d’Huez (Isère, France), a fait valoir, lors de l’audience civile, qu’il avait régulièrement déposé en 1982 la marque Michel-Gaston-Michèle, reprenant les initiales des prénoms des trois fondateurs familiaux de l’entreprise. En 1993, il a redéposé sa marque MGM, accompagnée cette fois, dans le logo, de deux lions, représentant, a-t-il expliqué, son propre signe astral. L’avocat de la Metro-Goldwin-Mayer a, quant à lui, réclamé la déchéance des droits d’exploitation des marques MGM déposées par M. Vachez. Il a argué du fait que, compte tenu de la notoriété de la firme américaine et du lion rugissant qui est sa signature, la confusion entre les deux marques était délibérément recherchée.
La société hollywoodienne de production cinématographique Metro-Goldwin-Mayer a attaqué, devant le tribunal de grande instance de Grenoble, une société commerciale française, nommée MGM, réclamant qu’on lui interdise l’utilisation du sigle MGM, de notoriété mondiale. Le propriétaire de la société française MGM, Michel Vachez, qui détient plusieurs commerces dans la station de ski de l’Alpe-d’Huez (Isère, France), a fait valoir, lors de l’audience civile, qu’il avait régulièrement déposé en 1982 la marque Michel-Gaston-Michèle, reprenant les initiales des prénoms des trois fondateurs familiaux de l’entreprise. En 1993, il a redéposé sa marque MGM, accompagnée cette fois, dans le logo, de deux lions, représentant, a-t-il expliqué, son propre signe astral. L’avocat de la Metro-Goldwin-Mayer a,...
