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Actualités - OPINION

En votre âme et conscience

« Je n’ai qu’une passion, celle de la lumière » (Émile Zola – « J’accuse ») Mais la lumière s’estompe et finit par disparaître. En (toute) justice, ce constat de physique, banal et antique, a un nom : prescription. Aucun dossier ne dort (du sommeil du juste ?) dans un tiroir dix ans durant sans perdre son contenu. En outre, dans l’affaire des Puma, en ce qui concerne Amine Gemayel, il y a en quelque sorte autorité de la chose jugée. Exploit rarissime, on avait formé fin 1992, pour riposter par la bande (des inféodés) au boycott électoral (87,3 % !), une commission d’enquête parlementaire. En vertu des pouvoirs judiciaires que la Constitution réserve aux seuls élus de la nation quand de hauts dirigeants sont en cause. Pendant vingt-trois mois, cette instance a fonctionné un peu comme ce que les Anglo-Saxons appellent un « grand jury ». C’est-à-dire une cour avant-dire droit, chargée d’établir s’il faut ou non ouvrir un procès. Dans le cas précis de l’ancien chef de l’État, la commission avait pratiquement rendu un non-lieu. En déclarant qu’elle n’avait pu trouver d’indices, et encore moins de preuves, liant Gemayel à l’arnaque de 18 millions de dollars. Qui consistait à refiler au Liban des hélicoptères usagés, fabriqués sous licence en Roumanie et retapés à Marignane, au prix fort d’appareils flambant neuf, directement sortis des ateliers de l’Aérospatiale. Début décembre 1994, l’Assemblée a planché sur les conclusions de la commission. Pour décider l’inculpation et l’ouverture d’un procès, il fallait une majorité des deux tiers, aux termes de l’article 60 de la Constitution. Comme cela n’était pas logiquement possible, au vu de l’absence de charges, le Parlement s’est défilé, en refilant le bébé au parquet général, sur proposition de Najah Wakim. Sans se poser trop de questions sur l’exacte légalité, la constitutionnalité, la conformité de cette démarche avec l’esprit des lois et avec la justice républicaine. L’essentiel, alors, était d’assurer la gesticulation politicienne, pour rassurer les décideurs, les vrais punisseurs. Bien entendu, une fois le show terminé, les autorités ont sagement rangé le dossier. Et, depuis 1994, ni la justice n’a trouvé utile de le réclamer ni la présidence du Conseil de le remettre à qui de droit. À qui de droit ? Ce n’est même pas certain, d’ailleurs. D’autant qu’en faisant abstraction de tout élément juridique, on serait curieux de savoir comment, après tant de temps et avec si peu de moyens, l’instruction judiciaire peut dégotter la truffe que les parlementaires avaient loupée. Reste un mot, pour le soi-disant dossier judiciaire Aoun. Qui frise de son côté le double déni de justice, cas évident d’autoannulation. Car, plus de onze ans après les faits allusivement incriminés, ni la Chambre n’a engagé de procédure comme la bonne règle le voudrait ni même la justice ordinaire, parquet financier compris, n’a levé le petit doigt. Pourquoi ? Parce qu’apparemment ce petit doigt n’avait jusque-là rien à dire aux décideurs. Et s’il leur met aujourd’hui la puce à l’oreille, c’est que cela les gratouille de nouveau. Pour une reprise en main, si l’on veut rester dans les comparaisons organiques. Entre le toucher judiciaire et le flair politique. J.I.
« Je n’ai qu’une passion, celle de la lumière » (Émile Zola – « J’accuse ») Mais la lumière s’estompe et finit par disparaître. En (toute) justice, ce constat de physique, banal et antique, a un nom : prescription. Aucun dossier ne dort (du sommeil du juste ?) dans un tiroir dix ans durant sans perdre son contenu. En outre, dans l’affaire des Puma, en ce qui...