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Le fisc américain à l’affût du bébé de Harry et Meghan

Pendant ce temps, ailleurs...
OLJ
15/04/2019

Aucun doute sur le fait que le bébé du prince Harry et de son épouse Meghan Markle, duc et duchesse de Sussex, naîtra avec une cuillère d’argent dans la bouche. Mais le fisc américain voudra en prime en connaître la valeur. La raison de cet intérêt des services fiscaux des États-Unis pour ce bébé tient à sa double nationalité, britannique par son père et américaine par sa mère… une première dans la famille royale de Grande-Bretagne.

La nationalité américaine est assortie de conditions particulièrement restrictives : comme tout bon citoyen américain qui naît, grandit et meurt n’importe où sur le globe, ce bébé devra chaque année montrer patte blanche au fisc de son pays d’origine. À partir de sa naissance, les comptes en banque du bébé alimentés en argent frais par des parents soucieux de son avenir devront être déclarés. Tout comme les revenus qu’il pourrait générer si ses parents décidaient par exemple de lui faire suivre les traces de sa mère, ancienne actrice, en faisant de lui un bébé star du petit ou du grand écran.

Au-delà de l’intimité de ce bébé bien né, « le fisc américain va obtenir beaucoup d’informations sur la richesse du couple » à travers ces déclarations et celles de sa mère, résume David Treitel, fondateur de l’American Tax Returns, une société de conseil pour les expatriés américains au Royaume-Uni. Car l’IRS (service des impôts des États-Unis) exige aussi que les cadeaux de valeur offerts par des non-Américains à cet enfant – qui ne manquera pas d’être gâté – soient également déclarés. « Imaginez que la reine offre au bébé un beau livre d’art de la collection royale. Il devra alors être déclaré au fisc s’il dépasse une valeur de 100 000 dollars », rappelle David Treitel.

Depuis l’adoption en 2010 du Foreign Account Tax Compliance Act (Fatca), qui substitue le critère de la nationalité à celui du domicile fiscal, les citoyens américains se voient obligés de déclarer leurs revenus aux États-Unis, et le cas échéant, d’y payer des impôts. La famille royale britannique ne peut pas se soustraire à ces obligations puisqu’une déclaration non conforme à la réalité est également assortie de risques d’amende. En revanche, si le bébé et sa mère devront s’acquitter de déclarations qui seront sans doute chronophages pour leurs comptables, il n’est pas dit qu’ils paieront beaucoup d’impôts : ceux-ci « peuvent souvent être compensés par les impôts à payer en Grande-Bretagne », commente Laura Saunders, spécialiste des questions fiscales au Wall Street Journal.

Une solution existe tout de même pour éviter les maux de tête aux comptables du couple : que Meghan renonce à sa nationalité américaine. Mais si elle-même échappait ainsi aux contraintes fiscales, le bébé serait, lui, toujours soumis au devoir de déclaration jusqu’à sa majorité.

Source : AFP

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