DÉBAT BUDGÉTAIRE - Le Hezbollah et plusieurs députés annoncent déjà leur refus de voter la mouture 2003 Un démarrage presque en douceur, contrairement à toutes les prévisions(photos)

Le plus calmement possible. Voilà comment a débuté le débat budgétaire, hier, place de l’Étoile – du moins pendant la première séance du matin. Laquelle séance, qui a commencé à 10h45, s’est distinguée par le départ, dès 11h20 de Nabih Berry et de Rafic Hariri, après un entretien en tête à tête, pour Baabda, où est arrivé à midi le ministre syrien des Affaires étrangères, Farouk el-Chareh. Le président de la Chambre a récupéré son perchoir vers 14h05, après un entretien, dans son bureau du Parlement, avec le nouveau et l’ancien chef des services de renseignements syriens au Liban, Rustom Ghazalé et Ghazi Kanaan, ainsi qu’avec le brigadier Mohammed Khallouf. En prologue de la séance, Nabih Berry a remercié la commission des Finances et du Budget pour ses efforts, et les résultats qu’elle a permis d’obtenir. Nicolas Fattouche intervient pour soulever une question de procédure, déplorant le fait que les médias, qui couvrent l’intégralité des débats budgétaires, censurent tous ceux qui ne leur plaisent pas – notamment les députés de l’opposition. Et il demande au « garant des libertés et du droit » de faire en sorte que cela cesse. Nabih Berry obtempère avec un grand sourire, « on va les avertir une nouvelle fois », provoquant de grands éclats de rire, avant d’expliquer à Rafic Hariri, qui ne semblait avoir rien compris à la requête du député de Zahlé et qui arguait que tout était retransmis en direct, que « quand ils voient Siniora, les télévisions le zappent ». Et après que Hussein Husseini eut reproché – appuyé en cela par Nabih Berry – au ministre des Finances de ne pas avoir envoyé son rapport avant la fin de la semaine, et que celui-ci se soit un peu empêtré dans sa réponse, lecture a été faite, par le député du Liban-Nord, Fayez Ghosn, du rapport de la commission des Finances et du Budget. Il sera particulièrement applaudi. Pendant que Nabih Berry demande à tous les ministres présents et qui ont un cellulaire de bien vouloir l’éteindre. C’était ensuite au tour de Fouad Siniora de lire son rapport (voir par ailleurs). Le premier des huit députés à avoir pris la parole hier en matinée était Abbas Hachem. Le député de Jbeil a commencé par se demander si ce budget 2003 était réellement un projet de budget, « ou bien un inventaire des salaires annuels ». Se demandant s’il était bien vrai que la politique du gouvernement « est basée, en partie, sur une réduction des dépenses ? Surtout que la diminution de tous les chiffres de ce budget n’est dû qu’au fait que les projets décidés ultérieurement ont été menés à bout, et qu’aucun nouveau projet n’a été enclenché. Est-ce une réduction ou du piétinement ? », a-t-il ajouté, annonçant son refus de voter le budget. Nassib Lahoud : prêt au dialogue avec le pouvoir Le deuxième à intervenir à la tribune parlementaire a été l’un des ténors de l’opposition, Nassib Lahoud. Pour le président du Renouveau démocratique, la mouture 2003 est un maelström de quelques points positifs, limités et qui viennent de voir le jour, et des habituels points négatifs, en constante recrudescence. Les points positifs : le lancement de la restructuration de la dette publique, grâce au dialogue et aux négociations avec les banques ; l’annulation d’articles injustes inscrits au budget, grâce au dialogue et aux négociations avec les syndicats concernés ; et l’adoption d’une décision de qualité : les 5 % sur les taux d’intérêt. Cela sans compter Paris II, dont la tenue, selon le député du Metn, équivalait à un réel intérêt de la communauté internationale pour le Liban. Ces trois points positifs, Nassib Lahoud a espéré qu’ils aient été inspirés par « la sage et courageuse décision d’en finir avec l’arrogance, qui a été la marque de fabrique du comportement du pouvoir, l’ensemble du pouvoir, et à tous les niveaux », a déclaré Nassib Lahoud. Qui a également espéré que le gouvernement ait compris qu’il fallait commencer à écouter l’autre, loyaliste fut-il ou opposant, homme politique ou expert économique, à prendre en compte des revendications justifiées, à être convaincu par des propositions judicieuses, et à amender ou réformer en conséquence. « Voilà la quintessence de la démocratie », a indiqué le député du Metn. Il a rappelé qu’il avait appelé de ses vœux, il y a un an, à cette même place, la restructuration de la dette publique mise en exergue aujourd’hui par le budget 2003. « Sauf que nous voulons qu’elle soit transparente et juste, et c’est ainsi qu’elle réussira », a-t-il soutenu. Appelant de toutes ses forces à l’arrêt de la dollarisation de la dette libanaise. « Ce qui nous différenciait de l’Argentine par exemple, c’est que notre dette, jusqu’à il n’y a pas longtemps, était libellée en livres libanaises. Or, aujourd’hui, avec les deux émissions d’eurobons, les dettes extérieures du Liban avoisinent les 15 milliards de dollars, et représentent 50 % de la dette globale », a-t-il dit. Prévenant que le gouvernement a toujours la possibilité d’échanger quatre des sept milliards de dollars que le Parlement l’a autorisé à emprunter le mois dernier. « Et cela ne lui suffit pas, puisque par le biais de l’amendement de l’article 5 du budget, le gouvernement demande 4 milliards supplémentaires », en violation totale avec son engagement pris devant la Chambre de n’émettre aucun nouvel eurobon. « Il est indispensable de mettre un terme à ce dangereux penchant. Il est indispendable – et nous pouvons le faire – qu’en même temps soit restructurée la dette publique et soit protégée la souveraineté financière de l’État. Les Libanais n’ont pas à choisir entre l’une ou l’autre des deux options », a indiqué Nassib Lahoud. Il s’attarde ensuite sur l’abandon, par le gouvernement, de tout ce qui, dans le budget 2003, menaçait la paix sociale, ainsi que les droits élémentaires acquis par une grande partie des Libanais : les enseignants, les fonctionnaires et les retraités. « Et cela s’est fait par l’entremise de trois parties : la commission des Finances et du Budget, l’opinion publique, ainsi que la table de négociations. C’est un bon exemple de pratique démocratique : chacun a joué son rôle et accompli son devoir, indépendamment des pôles politiques et ceux du pouvoir », a estimé Nassib Lahoud. En ce qui concerne les 5 % imposés sur les intérêts bancaires, le président du RD souhaite que cette taxe ne soit imposée qu’aux résidents, pour que l’on continue à encourager les dépôts venus de l’étranger. « Elle devrait également toucher les nouveaux bons du Trésor, quelle que soit leur devise. Oui, c’est une décision de qualité, même si les petits déposants sont aujourd’hui inquiets. Cette injustice pourrait être évitée dans le futur, après que soit approuvé le nouvel impôt unifié sur le revenu », a-t-il ajouté. Soulignant que le peuple libanais « mérite un système fiscal plus juste et plus à même de favoriser le développement ». Sauf que cette restructuration du système fiscal, Nassib Lahoud souhaite qu’elle s’inscrive dans un plan en quatre parties, dont les trois autres seraient la restructuration de la dette publique, la restructuration du secteur public et celle de l’Administration politique du pays. « Et comme le gouvernement s’est rendu compte, ces dernières semaines, de la nécessité de restructurer la dette publique, qu’il semble avoir senti intuitivement la nécessité de restructurer les taxes et autres impôts, nous espérons qu’il ne prenne pas tout son temps pour découvrir le reste, qui est tout aussi nécessaire : la restructuration du secteur public et celle de l’Administration politique. » Pourquoi ces deux restructurations ? « Parce que cette crise financière n’est pas née de rien, ou d’une catastrophe naturelle, ni uniquement du poids de la guerre. Elle est née dans les entrailles du pseudo-État, au sein duquel nous vivons actuellement. Cet État, déséquilibré avant la guerre, absent ou paralysé pendant, s’est transformé après la guerre, et contrairement à la volonté de la majorité des Libanais, en une énorme machine de dépense et de ramassage de trésors, pour distribuer ensuite arbitrairement profits et rentes, selon les critères de puissance économique et d’influence politique. » Conséquence directe, selon le député du Metn : l’élargissement des services et autres pratiques militaro-sécuritaires, la recrudescence du clientélisme, le sacrifice de l’État de droit au profit du partage du gâteau, l’asservissement de la justice, la violation des institutions, le dynamitage des libertés, la fermeture de la MTV, l’annulation des élections, le surendettement, la surimposition... « Nous souhaitons que les institutions civiles et militaires retrouvent leurs fonctions originelles, comme dans n’importe quel pays démocratique moderne, et que l’État respecte sa Constitution, la volonté et la liberté de ses électeurs, et l’indépendance de sa justice », a expliqué l’un des ténors de Kornet Chehwane. Nassib Lahoud a conclu en affirmant que lui comme beaucoup de ses collègues au sein de l’opposition « sont plus que prêts à rencontrer les loyalistes, à dialoguer avec le pouvoir, assainir les relations et reconstruire la confiance entre ce pouvoir et cette opposition. À condition que le pouvoir soit à l’origine d’actes prouvant réellement sa volonté de cesser de violer la liberté et la démocratie. » C’est on ne peut plus clair. Quant au député de Bécharré, Gebrane Tok, il a insisté sur les acquis et les apports de Paris II (auquel il a consacré la quasi-totalité de son intervention), qu’il serait « inacceptable de spolier », énumérant les sept signaux positifs enregistrés à la suite de la deuxième conférence des donateurs. Et appelant de ses vœux, pour ce faire, que soient tenues les promesses, toutes les promesses, du cabinet Hariri. Il a également mis l’accent sur la nécessité de préserver la liberté de légiférer, avant de rappeler au gouvernement tous les besoins de sa ville, Bécharré, et de l’ensemble du Liban-Nord. Le chef du bloc parlementaire du Hezbollah, Mohammed Raad, a estimé que ce que le gouvernement a « difficilement » acquis avec Paris II, « n’est que le report d’une dangereuse échéance économique qui a failli couler le pays. Ce n’est pas la solution espérée grâce à laquelle nous pouvons penser sereinement à l’avenir », a-t-il déclaré. Enfin, devant un maximum de dix parlementaires, le député Georges Dib Nehmé a souhaité que « le prochain gouvernement ne suive pas la méthode » du cabinet actuel. Son collègue Wajih Baarini a estimé que les chiffres du budget « contredisent les promesses faites depuis Taëf », alors que le hezbollahi Ibrahim Bayan a accusé la politique fiscale du gouvernement d’être injuste. Les interventions nocturnes La soirée a été bien plus animée. De par la présence, d’abord, du président de la Chambre, de par celle d’une cinquantaine de députés (l’on avait fini la matinale avec à peine une dizaine), et de par, surtout, les interventions de Nicolas Fattouche et de Nehmetallah Abi-Nasr (et de l’échange de celui-ci avec le Premier ministre). Ils étaient également huit à prendre la parole durant la séance nocturne. Le bal a été ouvert par le député de Zahlé, Nicolas Fattouche. Qui, derrière un lyrisme exacerbé, a souvent touché le gouvernement là où ça fait (le plus) mal. Entre une citation d’Aristote, de Tchékhov, de Mahmoud Darwiche, Boccace ou André Chénier, entre deux applaudissements de Rafic Hariri, ou les éclats de rire de Nabih Berry ou de Fouad Siniora, Nicolas Fattouche a relevé l’anticonstitutionnalité du projet 2003, son caractère inopportun, le fait qu’il lèse, carrément, l’économie nationale, et porte un sérieux tort aux citoyens. Il a déploré les taxes imposées aux petits et moyens revenus, et traité l’annexe n°9 du budget (celle portant sur les taxes et impôts) « que trimballe Fouad Siniora chaque année » de « faire-part nécrologique. Et chaque année, nous regrettons l’annexe précédente », a-t-il asséné. Plus que virulent contre le gouvernement, Nicolas Fattouche a démoli le slogan de l’équipe Hariri : augmentation des recettes, diminution des dépenses, plus de croissance. « Parier sur l’étranger, et l’appeler au secours – privatisations, titrisation, Paris II –, ça n’a jamais été utile. L’étranger n’est pas une association caritative », a assuré le député de Zahlé. En chiffrant les conflits lahoudo-haririens à 332 millions de dollars par an, il s’est penché sur les crises constitutionnelles : l’ordre du jour du Conseil des ministres, la relation entre Émile Lahoud et Rafic Hariri. En rendant un vibrant hommage au rôle « régulateur » de Nabih Berry dans les conflits au sein de l’Exécutif. Et après avoir clairement annoncé, citant le Décaméron de Boccace, que le Liban « est malade d’une peste politique », et que « rien ne peut le sauver à part un miracle – que ce gouvernement s’en aille », Nicolas Fattouche a refusé d’accorder sa confiance au budget 2003. « Parce que votre budget a assassiné » les Libanais, a-t-il dit. Ali Khalil a également condamné la « mauvaise » performance du gouvernement, qui ne permet pas, a-t-il dit, de faire face aux défis, économiques soient-ils, liés à la cherté de vie, régionaux ou internationaux. « Il ne suffit donc pas de changer simplement de gouvernement. Il faut un changement dans la qualité, un respect de la Constitution, des lois et des institutions », a estimé le député de Tyr. Appelant le ministère de la Culture à prendre les initiatives adéquates concernant les vestiges de sa ville. Son collègue de la Békaa-Ouest et de Rachaya, Robert Ghanem, s’est exprimé au nom de tous les députés de son bloc, à l’exception du ministre de l’Éducation nationale, le très controversé Abdel-Rahim Mrad. Estimant qu’en ces circonstances économiques et financières exceptionnelles, « le gouvernement se devait de présenter un budget exceptionnel, avec un programme exceptionnel, qui donnerait au Liban une nouvelle identité économique ». Demandant à l’équipe Hariri de réarchitecturer tous les secteurs productifs, de diminuer le coût de la production, de créer des zones libres qui encourageraient les industries agricoles, il a reconnu que le budget 2003 serait « tout naturellement » voté, surtout après les amendements qui y ont été introduits. « Cela n’empêche pas le Parlement d’inviter le gouvernement à une séance de questions et d’interpellations » et de proposer des motions de censure. D’emblée, Nehmetallah Abi-Nasr a annoncé que le projet de budget comporte « des irrégularités » et une « atteinte aux droits de la population ». « Le gouvernement, a-t-il dit, ferme les yeux sur des milliards de dollars qui peuvent être assurés grâce à la régularisation des empiètements sur le domaine public maritime et puise ses fonds dans les poches des pauvres, des chômeurs et des personnes à revenus limités, en appliquant une politique fiscale injuste ». Selon lui, les taxes indirectes ont totalisé 66,9% de l’ensemble des recettes fiscales en 2002 à 71,6 % en 2003. « Et au lieu de renforcer la perception des taxes et des impôts, il occulte 60 % des firmes qui ont recours à la fraude fiscale », a-t-il ajouté. Critiquant farouchement les promesses gouvernementales, formulées depuis 2000 jusqu’à aujourd’hui, le député du Kesrouan a estimé que « si ces promesses étaient sincères, la dette publique ne serait pas passée de 25 milliards de dollars en 2000 à 32 milliards de dollars à la fin de 2003 ». Contestant en outre les prévisions relatives à une croissance économique de 3 %, estimant que la politique économique et financière du cabinet Hariri a entraîné une véritable récession. Et s’il pense qu’il ne sera pas possible d’espérer une croissance cette année, c’est pour les quatre raisons suivantes : les charges fiscales ont augmenté de 16 %, ce qui ralentira les investissements ; les dépenses d’investissement ont été réduites d’un coup de 58 % et ne représentent plus que 4,2 % de la totalité des dépenses budgétaires ; les recettes provenant des taxes indirectes représentent 71,6 % de l’ensemble des rentrées fiscales pour 2003, ce qui réduira davantage le pouvoir d’achat des Libanais et, enfin, les intérêts sur les prêts bancaires restent trop élevés en dépit de la baisse des intérêts sur les dépôts. « Qui va investir dans un pays qui manque de stabilité politique et législative, où la réputation de la magistrature est ternie, où la corruption est la caractéristique de son Administration et où les libertés publiques sont continuellement menacées ? » s’est-il interrogé avant d’annoncer qu’il serait « élémentaire » de retirer la confiance accordée au gouvernement. Tout cela après que Rafic Hariri eut mis en cause, avec véhémence et en prenant Nabih Berry à témoin – lequel refusait de lui donner raison –, plusieurs chiffres ou termes utilisés par le bouillonnant député. Qui, lorsqu’il a déploré la tutellisation et l’immaturité du Liban, s’est vu répondre par le président de la Chambre que s’il voulait parler de la tutelle syrienne, il avait absolument tort puisque, « sans le soutien syrien, nous n’aurions pas continué ». À quoi Nehmetallah Abi-Nasr a répondu : « Vous avez raison, nous sommes encore mineurs. » Premier député haririen à s’exprimer : Jean Oghassepian. Comme si un mot d’ordre avait été lâché dans le club des députés de Beyrouth (tous sauf un sont haririens) : édulcorer leurs interventions. Baisser le ton, notamment en ce qui concerne la polémique entre Rafic Hariri et ses lieutenants d’une part, et Jean-Louis Cardahi de l’autre. Jean Oghassepian a certes évoqué les méfaits des conflits politiques, le clientélisme, le rachitisme des organismes de contrôle, les liaisons dangereuses entre justice et politique (« pourquoi tous ces dossiers ouverts, ou fermés, ou relégués au fond d’un tiroir ? »), le secteur public que le pouvoir a négligé depuis la fin de la guerre, et qui est, selon le député de Beyrouth, la principale raison de l’endettement dont souffre le pays. « Si le pouvoir s’était occupé de ce dossier, beaucoup de choses auraient pu être évitées », a-t-il dit. Il n’empêche, il a surtout défendu le budget 2003, déplorant que les Libanais ne voient que l’aspect négatif – l’augmentation des taxes – plutôt que de prendre conscience que c’est une parfaite réalisation financière pour le règlement et la restructuration de la dette publique. Il parle de l’amélioration de la situation financière, évoque notamment le fait que le Gafi a rayé cette année le Liban de sa liste, raconte ces investisseurs arabes qui ont afflué et continuent de le faire, pour conclure en appelant à l’abolition du confessionnalisme politique. Après que Nabih Berry eut demandé à Serge TerSarkissian de cesser de parasiter son collègue. « Parce que c’est ton collègue, non ? Ah bon, non ? » a ironisé le n° 2 de l’État. Enfin, les députés Farid Makari et Marwan Farès ont pris la parole ; le premier pour s’attarder sur son obsession, sa véritable et seule crainte – et il n’est pas le seul : que le peuple présente sa démission à sa nation. Tout est effectivement dit. Quant au député PSNS de la Békaa, il a mis l’accent sur la culture, l’éducation et l’enseignement supérieur. Les débats reprendront aujourd’hui, dès 10h30. Sans doute sans trop de bruits ni de fureurs. Le passage-éclair à Beyrouth de Ghazi Kanaan sera encore dans toutes les têtes. Il y a des résurrections politiques qui font encore plus de mal, parce que totalement humiliantes, que des cœurs qui ont décidé de faire la grève de tous les lavages. Ziyad MAKHOUL