Le juge Kamal Mokdad a tranché : les carrières de Zahlé resteront fermées Le magistrat est passé outre aux permis d'exploitation délivrés par le ministère de l'Intérieur et le mohafez de la Békaa

La justice a tranché: les sept carrières de Jléla et de Jdita — dont certaines appartiennent à des proches de ministres influents — placées sous scellés début août, resteront fermées. Le juge des référés (suppléant) de la Békaa, M. Kamal Mokdad, a rendu hier son verdict, passant outre aux permis d’exploitation accordés aux propriétaires des carrières par le ministère de l’Intérieur et par le mohafez de la Békaa. Le dernier épisode de ce bras de fer juridique entre les propriétaires des carrières et le couvent des jésuites de Taanayel a finalement tourné à l’avantage des plaignants. Les montagnes de Zahlé, ou ce qui en reste, sont épargnées, à moins que les défenseurs n’interjettent appel et que le jugement de la juridiction du second degré ne soit en leur faveur. Inondations des terres cultivées Les scellés avaient été apposés aux concasseurs des sept carrières début août sur décision du juge des référés Issam Daher, à la suite d’une plainte du couvent de Taanayel dont les terres cultivées avaient été inondées par les eaux. Sur une distance de 8,5 km, la profondeur du fleuve de Chtaura, qui traverse le domaine de Taanayel, est passée de deux mètres à cinquante centimètres, en raison des tonnes de graviers et de poudre calcaire déversées par les carrières et drainées par les eaux. L’avocat de la partie plaignante, Me Melhem Khalaf, a présenté des conclusions comprenant un rapport élaboré par les experts Jamal Chamas et Antoine Skaf, affirmant que les inondations avaient été provoquées par le fait que la profondeur du cours d’eau a été considérablement réduite. MM. Chamas et Skaf avaient estimé à 500 millions de livres les pertes essuyées par le couvent. Me Khalaf a également souligné que le ministère de l’Environnement avait ordonné la fermeture des carrières de Zahlé et avait refusé de leur octroyer un permis d’exploitation. L’avocat a aussi réclamé le nettoyage du lit du fleuve à la charge des propriétaires des carrières. Une commission d’experts désignée par le tribunal a procédé quelques jours plus tard à une nouvelle inspection sur le terrain. Le rapport élaboré par MM. Jean Azar et Mohammed Dayeh est plus nuancé. Il estime que la responsabilité des inondations est partagée entre les carrières, les usines de carreaux installées près du lit du fleuve en amont des carrières, et...le couvent. Armés de ce texte et d’un permis d’exploitation octroyé (a posteriori) par le ministère de l’Intérieur et par le mohafez de la Békaa valable jusqu’au 30 septembre, les avocats de la partie défenderesse ont fait opposition à la pose des scellés, estimant que le tribunal n’a pas compétence requise pour fermer les carrières. Selon eux, une telle décision doit émaner des autorités administratives qui délivrent les permis d’exploitation. Me Khalaf a rapidement réagi en déposant auprès du Conseil d’Etat un recours en invalidation de la décision du ministère de l’Intérieur et du mohafez. Il a ensuite demandé au juge de reporter l’examen de l’opposition faite par les avocats de la partie défenderesse jusqu’à ce que le Conseil d’Etat rende son jugement. Le lit du fleuve Chtaura Le juge Mokdad est allé plus loin, en estimant que les dommages provoqués au lit du fleuve Chtaura sont suffisamment graves pour arrêter immédiatement les activités des carrières. Il n’a donc pas décidé de prolonger la fermeture des carrières jusqu’au verdict du Conseil d’Etat, mais a carrément ordonné la fermeture définitive des sites. Dans son jugement de vingt pages, M. Mokdad a rejeté les arguments des avocats de la défense concernant les compétences du juge des référés, affirmant que ses prérogatives lui permettent de fermer les carrières, même si les permis sont délivrés par les autorités administratives. «Ce verdict prouve que la loi reste la référence suprême dans ce pays, nous a déclaré Me Khalaf. La loi est plus forte que toutes les pressions». Les carrières fermées appartiennent à MM. Sami et Ali Farhat, Kamal, Mohammed et Abdallah Hamdane, Assaad el-Tinn et Habib Riaché. La première manche a donc été remportée par les plaignants, mais l’affaire n’est pas encore close. La partie défenderesse peut interjeter appel et le juge ne s’est pas prononcé au sujet du nettoyage du lit du fleuve. Une chose est certaine: les carrières qui ont défiguré les montagnes de Zahlé resteront fermées un bon bout de temps. Espérons qu’il en sera de même dans les autres régions libanaises.