La Direction générale des affaires cadastrales au sein du ministère libanais des Finances a publié lundi le calendrier de réouverture des bureau de cadastre du Mont-Liban, incluant les administrations foncières de Baabda, du Chouf, de Aley, du Metn, du Kesrouan et de Jbeil. 

Le président du syndicat des agents immobiliers, Walid Moussa, a salué une « bonne nouvelle » dans des propos à L'Orient-Le Jour, cette réouverture permettant aux registres fonciers d'être « désormais pleinement opérationnels ». « Cette étape est essentielle si nous voulons que les investisseurs achètent des biens immobiliers dans ce pays », a-t-il ajouté, expliquant que bien que les bureaux de cadastre soient restés ouverts, ils ne fonctionnaient plus à pleine capacité en raison du manque de personnel causé par des départs à la retraite non remplacés, en particulier au Mont-Liban et dans le Metn. « Pour remédier à cette situation, des fonctionnaires d’autres ministères ayant un surplus de personnel ont été affectés aux registres fonciers », a-t-il précisé. « Ils sont encore en formation, c’est pourquoi les centres de registres suivent des horaires spécifiques. »

Au cours des dernières années, des bureaux de registres fonciers avaient fermé suite à des arrestations multiples sur fond d'affaires de corruption et pots-de-vin, notamment à Baabda. 

Les services proposés inclueront le traitement de nouvelles transactions, l’émission d’ordres de paiement, de titres de propriété et l’acceptation des demandes d’indemnisation pour documents perdus. De plus, les registres seront ouverts aux demandes de renseignements des parties concernées ou de leurs représentants légaux, sur présentation de la documentation requise.

Ce calendrier vise à améliorer la disponibilité des services tout en permettant aux employés des registres de terminer leur formation. Dans les autres régions, les cadastres continuent d'ouvrir selon leurs horaires habituels. 

Horaires des bureaux de cadastre pour mars 2025

Cadastre de Baabda

• Mardi et mercredi : émission d’ordres de paiement, titres de propriété et demandes d’indemnisation pour documents perdus.
• Jeudi : traitement des nouvelles transactions.
• Toute la semaine : délimitation des propriétés et délivrance des certificats fonciers.
• Demandes de renseignements : acceptées pour les parties concernées (sur présentation d’une pièce d’identité) ou leurs représentants légaux (procuration requise). Aucune demande ne sera acceptée en dehors des horaires prévus.

Cadastre du Chouf

• Lundi à jeudi : émission d’ordres de paiement, titres de propriété et demandes d’indemnisation pour documents perdus.
• Jeudi : traitement des nouvelles transactions.
• Toute la semaine : délimitation des propriétés et délivrance des certificats fonciers.
• Demandes de renseignements : acceptées avec pièce d’identité ou sur procuration.

Cadastre de Aley

• Mardi, mercredi et jeudi : émission de titres de propriété, demandes d’indemnisation pour documents perdus, délimitation des propriétés et certificats fonciers.
• Travaux administratifs uniquement : aucune demande de renseignements ne sera acceptée en dehors des jours prévus.

Cadastre du Sérail de Aley

• 6 mars : soumission de nouvelles transactions pour les zones suivantes :
• Section 1 : Qobba, Oumara, Amroussiyé, Bleybel, Bmekin.
• Section 2 : Aramoun, Bchémoun, Aley, Deir Qobel, Aïn Anoub.
• 13 et 27 mars : demandes de renseignements (pièce d’identité ou procuration requise).
• 20 mars : nouvelles transactions pour toutes les zones sauf celles mentionnées ci-dessus.

Cadastre du Metn

• Jeudi : émission d’ordres de paiement, titres de propriété et demandes d’indemnisation pour documents perdus.
• 20 mars : traitement des nouvelles transactions.
• Toute la semaine : délimitation des propriétés et délivrance des certificats fonciers.

Cadastres de Kesrouan et Jbeil

• Mardi et mercredi : émission d’ordres de paiement, titres de propriété et demandes d’indemnisation pour documents perdus.
• Toute la semaine : délimitation des propriétés et délivrance des certificats fonciers.
• Demandes de renseignements : acceptées avec pièce d’identité ou procuration.

À Jbeil

• Lundi : soumission de nouvelles transactions.
• Jeudi : émission d’ordres de paiement et soumission de demandes de renseignements (pièce d’identité ou procuration requise).

Dans le Kesrouan

• Mardi : soumission de nouvelles transactions.