Douze ans de réclusion pour un Français yézidi ayant combattu en Syrie

En 2015, un jeune homme de 26 ans rejoignait les rangs de la branche syrienne d'el-Qaëda: mardi, ce Français d'origine arménienne, membre de la communauté yézidie, a été condamné à 12 ans de réclusion à Paris, où il était jugé pour participation à une association de malfaiteurs terroriste.

Cette peine est assortie d'une période de sûreté des deux tiers au regard de "la dangerosité" de l'accusé, a précisé le président de la cour d'assises spéciale, David Hill, en prononçant le verdict à l'issue d'un peu plus d'une heure de délibéré.

Arthium Aloyan a accueilli la sentence avec indifférence tandis que sur les bancs du public, sa compagne et sa mère éclataient en sanglots. "Ne vous en faites pas", leur a-t-il lancé avant de leur parler en kurde, sa langue natale. Il encourait 30 ans de réclusion.

"La cour d'assises de Paris a été convaincue de la culpabilité d'Arthium Aloyan s'agissant du crime qui lui est reproché", a indiqué le président David Hill. "Il convient de rappeler l'évidence du caractère terroriste de l'organisation Jabhat al-Nosra, affiliée à el-Qaëda qui a exercé une intense activité jihadiste s'étant illustrée entre autres par la commission d'exactions et d'attentats notamment en zone irako-syrienne", a rappelé le président de la cour d'assises spéciale.

"Il ressort de l'enquête et des débats que, contrairement à ce qu'il a prétendu, Arthium Aloyan est parti de France avec le projet déjà arrêté de rallier la Syrie pour y rejoindre, en connaissance de cause, un groupe terroriste dont les activités criminelles étaient alors largement médiatisées", a-t-il ajouté.

Né en Arménie alors soviétique il y a trente-trois ans, venu en France avec ses parents, réfugiés politiques, en 2002, Arthium Aloyan, comparaissait depuis lundi devant la cour d'assises spéciale de Paris. Converti à l'islam en 2012, au grand dam de sa famille de la communauté yézidie, honnie par les islamistes, Arthium Aloyan était parti en Turquie puis en Syrie en 2015 sans en parler à ses proches notamment sa compagne, chrétienne, mère de leurs deux enfants nés en 2008 et 2010.

Condamné en Turquie

Arthium Aloyan a reconnu au cours de l'audience avoir combattu dans les rangs du Front al-Nosra, dont il a persisté à contester le caractère terroriste. "Al-Nosra n'est pas une organisation terroriste. Cela, c'est une vision occidentale", a-t-il dit. "Je ne pense pas que c'est un crime de combattre un tyran (le président syrien Bachar el-Assad, ndlr). Avec al-Nosra, c'était soldats contre soldats. Ils n'ont tué ni femmes ni gosses", a-t-il soutenu.

Arrêté dans la ville frontalière turque de Hatay en août 2016, Arthium Aloyan a déjà été jugé puis condamné par la justice turque à quatre ans et deux mois de prison puis expulsé vers la France en février 2019 avant d'avoir accompli la totalité de sa peine.

En détention provisoire depuis ce jour, il a été mis en examen pour "participation à une association de malfaiteurs terroriste en vue de la préparation d'un ou plusieurs crimes d'atteinte aux personnes".

Lors de son interpellation en France, les enquêteurs l'avaient trouvé en possession d'un texte rédigé en français faisant l'apologie du jihad armé. Cela "démontre la persistance de son ancrage idéologique", a estimé la cour.

Concernant sa première condamnation en Turquie, l'avocate générale a souligné qu'on ne pouvait "pas faire comme si la condamnation (de M. Aloyan) en Turquie n'existait pas". "Arthium Aloyan a déjà effectué deux ans et demi de prison au titre de la peine turque" mais pour autant, a-t-elle ajouté, "la peine turque est-elle susceptible de confusion avec une éventuelle condamnation qui sera prononcée aujourd'hui ? La réponse est non".

La cour a confirmé la position de l'avocate générale en soulignant que "la peine prononcée en Turquie ne peut être confondue" avec la peine prononcée en France. "Je ne suis pas un criminel, je n'ai tué personne, je n'ai jamais prôné la violence envers qui que ce soit", s'est défendu M. Aloyan.

Mais la cour a jugé qu'"au vu notamment de ses déclarations faites à l'audience, il ne semble pas avoir engagé un travail d'introspection".