Les parlementaires français débattront, sans voter, lundi à partir de 17h00 de l'opération militaire menée par la France, les Etats-Unis et la Grande-Bretagne contre la Syrie, a annoncé dimanche le président de l'Assemblée nationale, François de Rugy.
Edouard Philippe a réuni dimanche matin les responsables de l'Assemblée et du Sénat, après les frappes menées dans la nuit de vendredi à samedi contre l'arsenal chimique du régime de Damas.
"Après la réunion d'information autour du Premier ministre, un débat sera organisé comme je l'avais souhaité à l'Assemblée nationale lundi à 17h00", a annoncé sur Twitter M. de Rugy (LREM), ajoutant que "cela permettra(it) au gouvernement de s'exprimer devant tous les députés et à tous les groupes parlementaires d'exprimer leurs positions".
La Constitution stipule, dans son article 35, que le gouvernement "informe le Parlement de sa décision de faire intervenir les forces armées à l'étranger, au plus tard trois jours après le début de l'intervention". "Il précise les objectifs poursuivis. Cette information peut donner lieu à un débat qui n'est suivi d'aucun vote", ajoute l'article.
Lorsque la durée de l'intervention excède quatre mois, le gouvernement soumet sa prolongation à l'autorisation du Parlement.
L'intervention française n'a pas suscité d'union sacrée, de nombreuses voix critiquant cette action menée sans mandat de l'ONU. Jean-Luc Mélenchon, Marine Le Pen ou encore Laurent Wauquiez l'ont ainsi dénoncée. Le PS, des personnalités comme Alain Juppé et Xavier Bertrand, ou encore l'UDI soutiennent en revanche cette opération.
Edouard Philippe a réuni dimanche matin les responsables de l'Assemblée et du Sénat, après les frappes menées dans la nuit de vendredi à samedi contre l'arsenal chimique du régime de Damas.
"Après la réunion d'information autour du Premier ministre, un débat sera organisé comme je l'avais souhaité à l'Assemblée nationale lundi à 17h00", a annoncé sur Twitter M. de Rugy (LREM), ajoutant que "cela permettra(it) au gouvernement de s'exprimer devant tous les députés et à tous les groupes parlementaires d'exprimer leurs positions".
La Constitution stipule, dans son article 35, que le gouvernement "informe le Parlement de sa décision de faire intervenir les forces armées à l'étranger, au plus tard trois jours après le début de l'intervention". "Il précise les objectifs poursuivis. Cette information peut donner lieu à un débat qui n'est suivi d'aucun vote", ajoute l'article.
Lorsque la durée de l'intervention excède quatre mois, le gouvernement soumet sa prolongation à l'autorisation du Parlement.
L'intervention française n'a pas suscité d'union sacrée, de nombreuses voix critiquant cette action menée sans mandat de l'ONU. Jean-Luc Mélenchon, Marine Le Pen ou encore Laurent Wauquiez l'ont ainsi dénoncée. Le PS, des personnalités comme Alain Juppé et Xavier Bertrand, ou encore l'UDI soutiennent en revanche cette opération.
Les parlementaires français débattront, sans voter, lundi à partir de 17h00 de l'opération militaire menée par la France, les Etats-Unis et la Grande-Bretagne contre la Syrie, a annoncé dimanche le président de l'Assemblée nationale, François de Rugy.Edouard Philippe a réuni dimanche matin les responsables de l'Assemblée et du Sénat, après les frappes menées dans la nuit de vendredi à samedi contre l'arsenal chimique du régime de Damas."Après la réunion d'information autour du Premier ministre, un débat sera organisé comme je l'avais souhaité à l'Assemblée nationale lundi à 17h00", a annoncé sur Twitter M. de Rugy (LREM), ajoutant que "cela permettra(it) au gouvernement de s'exprimer devant tous les députés et à tous les groupes parlementaires d'exprimer leurs positions".La Constitution stipule, dans son...
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