La commission des Lois du Sénat français a rejeté aujourd'hui la proposition de loi pénalisant la négation des génocides, dont celui des Arméniens en 1915, exprimant les fortes réticences d'une partie du Sénat contre ce texte adopté par les députés au grand dam de la Turquie.
La motion d'irrecevabilité, votée par la commission et équivalant à un rejet du texte, ne devrait toutefois pas être ratifiée lundi prochain en séance, une majorité au Sénat semblant se dessiner en faveur de la proposition de loi.
La commission des Lois du Sénat français a rejeté aujourd'hui la proposition de loi pénalisant la négation des génocides, dont celui des Arméniens en 1915, exprimant les fortes réticences d'une partie du Sénat contre ce texte adopté par les députés au grand dam de la Turquie.
La motion d'irrecevabilité, votée par la commission et équivalant à un rejet du texte, ne devrait toutefois pas être ratifiée lundi prochain en séance, une majorité au Sénat semblant se dessiner en faveur de la proposition de loi.
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