Étrange concept que celui de la dénonciation. Qu'elle relève de la meilleure des intentions - dénoncer un assassin - ou de la pire - dénoncer un « ennemi de la cause » dans un cadre dictatorial -, la dénonciation traîne toujours derrière elle une odeur de soufre.
C'est cette odeur qui plane aujourd'hui sur l'Europe, et plus particulièrement sur la France et sur l'Italie. Dans la Péninsule, les médecins sont appelés à dénoncer leurs patients clandestins. C'est « le seul moyen de combattre les épidémies que transmettent les immigrés », a déclaré la Ligue du Nord, parti xénophobe qui a imposé cette norme votée par le Sénat dans le cadre d'une série de mesures visant à renforcer la sécurité sur le territoire. Cette mesure a suscité un véritable tollé et a été dénoncée par de nombreuses organisations italiennes qui ont appelé à la « désobéissance civile » contre ces appels inciviques à la dénonciation.
Dans l'Hexagone, la dénonciation est également érigée au rang d'outil de la politique de l'immigration. Mais sur un autre mode. Peut-être moins xénophobe, mais certainement « simplet ». Il y a quelques jours, le ministre français de l'Immigration, Éric Besson, signait une circulaire permettant aux étrangers en situation irrégulière en France et victimes de la traite des êtres humains d'obtenir un titre de séjour provisoire en échange de la dénonciation de leur filière d'immigration clandestine. L'affaire semble partir d'un bon sentiment, nombre de passeurs abusant sans vergogne, financièrement et physiquement, des candidats à l'immigration. Dénoncer les profiteurs du désespoir humain est donc, a priori, plutôt louable.
Ce nouvel aspect de la politique de l'immigration pose néanmoins toute une série de problèmes, notamment en terme d'efficacité. En dénonçant son passeur, un immigré clandestin s'expose quasi certainement à des représailles, contre sa propre personne ou contre sa famille restée au pays. Or aucune mesure de protection n'est prévue par les autorités françaises ni pour lui ni pour sa famille. « Partir de chez soi à l'aide d'un passeur est souvent un acte public, fait devant témoin. Il y a même parfois des contrats qui sont signés, comme en Afghanistan. Les gens ne peuvent pas se retourner comme ça contre eux. Pour un clandestin qui travaille pour rembourser une dette qui est souvent collective, il est presque impossible de dénoncer son passeur. Quelle garantie a-t-il d'être protégé ? La parole de M. Besson, c'est un peu court... », expliquait au Monde le sociologue Smaïn Laacher, du Centre d'étude des mouvements sociaux.
Le dispositif Besson n'est en outre qu'une « circulaire », et non une loi. Les préfets n'ont donc aucune obligation face à l'immigré clandestin et peuvent lui refuser son titre de séjour, en outre de courte durée, ou bien ne pas le renouveler, même s'il a dénoncé son passeur.
Cette stratégie a, en outre, déjà montré ses limites puisqu'elle avait été lancée en 2003. Cette année-là, Nicolas Sarkozy, alors ministre de l'Intérieur, avait appelé les prostituées étrangères en situation irrégulière à dénoncer leur proxénète contre un permis de séjour de 10 ans. Après enquête, le magazine online « Rue89 » estimait, en juin dernier, que cette mesure n'avait pas mené à grand-chose. « Ce contrat de dénonciation contre papiers, qui pourrait avoir du bon, n'a pas fonctionné car l'État n'a pas mis les moyens nécessaires pour la protection et l'hébergement des victimes », déclarait, par ailleurs, à l'AFP Jean-Sébastien Mallet, de la Fondation Scelles qui lutte contre l'exploitation sexuelle.
Au-delà de l'inefficacité de ces politiques fondées sur la « dénonciation », se profile un autre problème, bien plus sournois, mis en exergue par l'éditorialiste Robert Solé dans les colonnes du Monde. À l'heure où l'on insiste sur la nécessaire intégration des immigrés et leur indispensable respect des valeurs républicaines, les immigrés « ne risqueront-ils pas de mal interpréter la devise républicaine "Liberté, Égalité, Fraternité" s'ils commencent leur séjour en France par "dénonciation, arrestation, gratification" ? »
C'est cette odeur qui plane aujourd'hui sur l'Europe, et plus particulièrement sur la France et sur l'Italie. Dans la Péninsule, les médecins sont appelés à dénoncer leurs patients clandestins. C'est « le seul moyen de combattre les épidémies que transmettent les immigrés », a déclaré la Ligue du Nord, parti xénophobe qui a imposé cette norme votée par le Sénat dans le cadre d'une série de mesures visant à renforcer la sécurité sur le territoire. Cette mesure a suscité un véritable tollé et a été dénoncée par de nombreuses organisations italiennes qui ont appelé à la « désobéissance civile » contre ces appels inciviques à la dénonciation.
Dans l'Hexagone, la dénonciation est également érigée au rang d'outil de la politique de l'immigration. Mais sur un autre mode. Peut-être moins xénophobe, mais certainement « simplet ». Il y a quelques jours, le ministre français de l'Immigration, Éric Besson, signait une circulaire permettant aux étrangers en situation irrégulière en France et victimes de la traite des êtres humains d'obtenir un titre de séjour provisoire en échange de la dénonciation de leur filière d'immigration clandestine. L'affaire semble partir d'un bon sentiment, nombre de passeurs abusant sans vergogne, financièrement et physiquement, des candidats à l'immigration. Dénoncer les profiteurs du désespoir humain est donc, a priori, plutôt louable.
Ce nouvel aspect de la politique de l'immigration pose néanmoins toute une série de problèmes, notamment en terme d'efficacité. En dénonçant son passeur, un immigré clandestin s'expose quasi certainement à des représailles, contre sa propre personne ou contre sa famille restée au pays. Or aucune mesure de protection n'est prévue par les autorités françaises ni pour lui ni pour sa famille. « Partir de chez soi à l'aide d'un passeur est souvent un acte public, fait devant témoin. Il y a même parfois des contrats qui sont signés, comme en Afghanistan. Les gens ne peuvent pas se retourner comme ça contre eux. Pour un clandestin qui travaille pour rembourser une dette qui est souvent collective, il est presque impossible de dénoncer son passeur. Quelle garantie a-t-il d'être protégé ? La parole de M. Besson, c'est un peu court... », expliquait au Monde le sociologue Smaïn Laacher, du Centre d'étude des mouvements sociaux.
Le dispositif Besson n'est en outre qu'une « circulaire », et non une loi. Les préfets n'ont donc aucune obligation face à l'immigré clandestin et peuvent lui refuser son titre de séjour, en outre de courte durée, ou bien ne pas le renouveler, même s'il a dénoncé son passeur.
Cette stratégie a, en outre, déjà montré ses limites puisqu'elle avait été lancée en 2003. Cette année-là, Nicolas Sarkozy, alors ministre de l'Intérieur, avait appelé les prostituées étrangères en situation irrégulière à dénoncer leur proxénète contre un permis de séjour de 10 ans. Après enquête, le magazine online « Rue89 » estimait, en juin dernier, que cette mesure n'avait pas mené à grand-chose. « Ce contrat de dénonciation contre papiers, qui pourrait avoir du bon, n'a pas fonctionné car l'État n'a pas mis les moyens nécessaires pour la protection et l'hébergement des victimes », déclarait, par ailleurs, à l'AFP Jean-Sébastien Mallet, de la Fondation Scelles qui lutte contre l'exploitation sexuelle.
Au-delà de l'inefficacité de ces politiques fondées sur la « dénonciation », se profile un autre problème, bien plus sournois, mis en exergue par l'éditorialiste Robert Solé dans les colonnes du Monde. À l'heure où l'on insiste sur la nécessaire intégration des immigrés et leur indispensable respect des valeurs républicaines, les immigrés « ne risqueront-ils pas de mal interpréter la devise républicaine "Liberté, Égalité, Fraternité" s'ils commencent leur séjour en France par "dénonciation, arrestation, gratification" ? »
Étrange concept que celui de la dénonciation. Qu'elle relève de la meilleure des intentions - dénoncer un assassin - ou de la pire - dénoncer un « ennemi de la cause » dans un cadre dictatorial -, la dénonciation traîne toujours derrière elle une odeur de soufre. C'est cette odeur qui plane aujourd'hui sur l'Europe, et plus particulièrement sur la France et sur l'Italie. Dans la Péninsule, les médecins sont appelés à dénoncer leurs patients clandestins. C'est « le seul moyen de combattre les épidémies que transmettent les immigrés », a déclaré la Ligue du Nord, parti xénophobe qui a imposé cette norme votée par le Sénat dans le cadre...
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