Environnement
Projet de loi sur la pollution de l’air
le 25 février 2006 à 00h00
Le ministère de l’Environnement a annoncé hier qu’il avait préparé un projet de loi pour la protection de la qualité de l’air, adoptant les principes de mesure de la pollution résultant de l’activité humaine. Le projet de loi aborde également les problèmes de contrôle et de prévention de la pollution de l’air. Le projet est accompagné d’une étude analytique sur le coût de son application ainsi que sur les gains qu’il permettrait de générer, « et qui ont montré que pour chaque dollar de dépenses, il y aura en fait 4,5 dollars de gains ».
Se basant sur le principe de participation évoqué dans le code de l’environnement (loi n° 444), le ministère a déclaré avoir placé le texte du projet de loi et de l’étude analytique sur son site Internet, www.moe.gov.lb, afin que tous les intéressés puissent en prendre connaissance et adresser leurs remarques avant le 20 mai. Ils peuvent également appeler la direction générale du ministère, département juridique, au 01-976555.
Le ministère de l’Environnement a annoncé hier qu’il avait préparé un projet de loi pour la protection de la qualité de l’air, adoptant les principes de mesure de la pollution résultant de l’activité humaine. Le projet de loi aborde également les problèmes de contrôle et de prévention de la pollution de l’air. Le projet est accompagné d’une étude analytique sur le coût de son application ainsi que sur les gains qu’il permettrait de générer, « et qui ont montré que pour chaque dollar de dépenses, il y aura en fait 4,5 dollars de gains ».
Se basant sur le principe de participation évoqué dans le code de l’environnement (loi n° 444), le ministère a déclaré avoir placé le texte du projet de loi et de l’étude analytique sur son site Internet, www.moe.gov.lb, afin que tous les intéressés...
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