Les produits concernés par le Nouveau programme agricole

1 — Seront interdits d’importation les produits suivants:
Agrumes, pommes, pastèques, melons, raisins, nèfles, bananes, figues, fraises, poires, grenades, légumes verts à feuilles (radis, thym, mouloukhié, menthe, laitue, asperge, carotte, oignon vert...), olive, concombre, chou, courgette, chou-fleur, fève verte, petits-pois, dattes, pigeon de pins piment vert, navet, les légumes frigorifiés, les légumes en conserve, pois chiche, aubergine, tout genre de confiture, vinaigre, eau de fleur, eau de rose, huile d’olive, lait frais liquide, (à part le stérilisé dont les sachets ne doivent pas dépasser les deux litres), lait fabriqué à base de poudre (stérilisé ou pas), lait caillé, labné, fromage blanc, œuf (à part celui destiné aux couveuses), poulet et abats de poulet sous toutes leurs formes, jus naturel, et breuvages produits à partir de produits interdits d’importation, tomate sous toutes ses formes, sauce pizza, hot sauce, diverses glaces, chips, pomme de terre et ses dérivés, tout genre de fleurs cueillies, les pousses d’intérieur.
2 — Seront soumis à des taxes douanières renforcées les produits suivants:
Lait en poudre sous ses différentes formes (à part le lait pour enfants dont les sachet ne dépassent pas les 2 kg et demi maximum), lait sucré et concentré, les fromages ne figurant pas dans la liste précédente, le miel, tous les fruits exotiques, (le montant des taxes sera fixé lors d’un prochain Conseil des ministres), les concentrés de légumes et de fruits, le beurre, la crème, divers genres d’huiles, de graisses et de margarines.
3 — A titre exceptionnel, et jusqu’à nouvel ordre, l’importation des produits suivants est autorisée:
l Les aubergines, de début décembre jusqu’à fin février. La quantité autorisée ne devrait pas dépasser 300 tonnes.
l L’ail: de début février jusqu’au 15 avril, pour une période d’un an uniquement. La quantité maximum importée durant cette période ne devrait pas excéder 400 tonnes.
l Les oignons: de début janvier jusqu’au mois de mars. la quantité maximum importée ne devrait pas excéder 10.000 tonnes durant cette période.
l Les pommes de terre: du 15 février au 15 mars pour une période d’un an uniquement. La quantité maximum importée ne doit pas dépasser 20.000 tonnes pour la période considérée.
l Les tomates: de début janvier jusqu’à fin février pour une période d’un an uniquement. La quantité autorisée est de 10.000 tonnes au maximum.
Le Conseil des ministres définira, sur proposition du ministre de l’Agriculture, le mécanisme et les conditions d’importation des produits en question durant les périodes susmentionnées.
4 — Il reviendra au Conseil des ministres, sur proposition du ministre de l’Agriculture, d’interdire ou d’autoriser l’importation de tout produit agricole qui est mentionné ou non dans le cadre de ce calendrier.
5 — Ces mesures entreront en application à compter du 1er octobre de l’année en cours, conformément à la décision du Conseil des ministres.