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Moyen Orient et Monde

Atrocités en Syrie : dans la discrétion, un organisme de l’ONU compile des preuves

Dans la discrétion, un organisme de l’ONU poursuit depuis avril 2018 un travail fastidieux de compilation de preuves des atrocités commises depuis huit ans en Syrie, pour faciliter d’éventuels futurs jugements de leurs responsables. Dans un rapport remis à l’Assemblée générale des Nations unies et publié samedi, le Mécanisme international chargé de faciliter les enquêtes sur les violations les plus graves du droit international commises en Syrie depuis mars 2011 indique avoir ouvert fin 2018 deux dossiers. L’un de ces dossiers concerne une affaire pour laquelle le Mécanisme fournit actuellement un soutien direct à une juridiction nationale dans le cadre de procédures pénales, ajoute-t-il sans identifier le pays en question. Aucune précision n’est donnée sur les deux dossiers ouverts. Le rapport indique que le Mécanisme a également reçu 14 demandes d’assistance émanant de services nationaux chargés de crimes de guerre, au sujet d’enquêtes et de poursuites en cours. Le Mécanisme, qui s’affirme indépendant et impartial, indique n’avoir encore reçu ni accusés de réception ni réponses des autorités syriennes à ses demandes d’informations. La mission de l’organisme, qui s’appuie sur une équipe de 30 spécialistes de la justice pénale issus d’un large éventail de professions, est d’abord d’établir un répertoire central des informations et d’éléments de preuves existant sur les crimes commis. À ce jour, le Mécanisme détient plus d’un million de pièces, notamment des documents, des photographies, des vidéos, des images satellites, des déclarations de victimes et de témoins et des documents non classifiés, précise le rapport qui sera présenté formellement le 23 avril à l’Assemblée générale par la direction de l’organisme.

Dans la discrétion, un organisme de l’ONU poursuit depuis avril 2018 un travail fastidieux de compilation de preuves des atrocités commises depuis huit ans en Syrie, pour faciliter d’éventuels futurs jugements de leurs responsables. Dans un rapport remis à l’Assemblée générale des Nations unies et publié samedi, le Mécanisme international chargé de faciliter les enquêtes sur les violations les plus graves du droit international commises en Syrie depuis mars 2011 indique avoir ouvert fin 2018 deux dossiers. L’un de ces dossiers concerne une affaire pour laquelle le Mécanisme fournit actuellement un soutien direct à une juridiction nationale dans le cadre de procédures pénales, ajoute-t-il sans identifier le pays en question. Aucune précision n’est donnée sur les deux dossiers ouverts. Le rapport indique que le...
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