Deux ouvrages sur le Conseil constitutionnel

Le Conseil constitutionnel dans la loi et la jurisprudence et Recueil des décisions du Conseil constitutionnel (1994-2014) viennent d'être publiés.
Le premier est disponible au siège du Conseil constitutionnel (CC) et prochainement sur son site web. Il a été publié dans le cadre du projet de soutien électoral du Programme des Nations unies pour le développement (Pnud), en coopération avec le Conseil constitutionnel. Ce livre-guide constitue une référence et un repère sur les conditions de saisine, les jurisprudences et les normes dégagées durant les années 1994-2014.
L'ouvrage est constitué de deux parties. La première, rédigée par Paul Morcos, comporte un exposé de la loi qui régit le Conseil constitutionnel, les procédures et des tableaux explicatifs. La seconde partie a été rédigée par Mireille Najm Chekrallah. Elle porte sur les jurisprudences faites par le CC au cours des vingt dernières années.
Le second ouvrage est en deux volumes. Il a été publié à l'occasion du vingtième anniversaire de la création du CC, également en coopération avec le projet de soutien aux élections du Pnud. L'impression de l'ouvrage a été financée par l'Union européenne et le ministère britannique des Affaires étrangères.
Le premier volume porte sur les décisions relatives à la constitutionnalité des lois et le second sur les contestations relatives aux élections législatives.