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Moyen Orient et Monde - Génocide

Les « fantômes » du Tribunal pénal international pour le Rwanda

Des acquittés ne trouvent pas de pays d'accueil et hantent les couloirs de la Cour.
Certains avocats les appellent les « fantômes du tribunal ». Les acquittés du Tribunal pénal international pour le Rwanda (TPIR) trouvent difficilement, ou pas du tout, de pays acceptant de les accueillir et rongent leur frein à Arusha dans une semi-liberté de fait.
Sur les huit personnes acquittées à ce jour, « nous avons pu obtenir quatre solutions, lesquelles n'ont pas été aussi faciles que ça. La France en a accueilli deux, la Suisse une et la Belgique une, à la suite d'une longue bataille procédurale en Belgique », rappelle Roland Amoussouga, le porte-parole du TPIR, chargé de juger les principaux responsables du génocide au Rwanda en 1994. Après s'y être opposé, les autorités belges avaient été contraintes courant 2007 par le conseil d'État belge d'héberger sur leur sol Emmanuel Bagambiki, l'ex-préfet de Cyangugu, acquitté en 2004. Il en reste quatre - dont deux acquittés le mois dernier - « qui sont toujours aux bons soins du tribunal et qui n'ont pas encore trouvé un pays d'accueil », explique le porte-parole. Ces derniers, comme leurs prédécesseurs, partagent leurs journées entre une maison sécurisée mise à leur disposition par le tribunal dans la périphérie cossue d'Arusha (où se trouve le siège du TPIR dans le nord de la Tanzanie) et le tribunal lui-même, soit à assister aux audiences, soit à fréquenter assidûment la bibliothèque.
Au tribunal, l'ancien ministre des Transports André Ntagerura y est encore quasiment tous les jours, près de six ans après avoir été acquitté. « Pendant trois ans (après l'acquittement), nous avons vécu comme des prisonniers en réalité. Tout notre temps était passé dans la "safe house". On se levait, on nous amenait de la nourriture, on se tournait les pouces, on regardait la télévision tanzanienne », explique M. Ntagerura, costume sombre impeccable et souliers vernis. « Depuis 2007, nous pouvons venir à la bibliothèque. Je passe mes journées entre ici et la " safe house "», ajoute-t-il. Son avocat actuel, le Canadien Philippe Larochelle, a multiplié les démarches, notamment auprès des autorités judiciaires canadiennes, l'ancien ministre ayant fait ses études dans ce pays. Sans succès. M. Ntagerura « a fait sept ou huit ans en détention préventive. Il est acquitté et derrière, il en fait cinq dans une maison d'Arusha. Ça n'a aucun sens », déplore l'avocat qui souligne que « le tribunal est incapable d'exécuter ses propres décisions d'acquittement ».
En attendant une solution à son cas, M. Ntagerura patiente, officiellement libre mais cantonné de fait à Arusha. La seule pièce d'identité non périmée qui lui reste est accrochée à son cou : c'est le passe d'entrée du TPIR.
Certains avocats les appellent les « fantômes du tribunal ». Les acquittés du Tribunal pénal international pour le Rwanda (TPIR) trouvent difficilement, ou pas du tout, de pays acceptant de les accueillir et rongent leur frein à Arusha dans une semi-liberté de fait.Sur les huit personnes acquittées à ce jour,...

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