Un projet de loi visant à lutter contre la contrefaçon de marchandises en Syrie est en cours d’élaboration, a indiqué le directeur de la protection de la propriété au ministère du Ravitaillement, Bachar al-Saqqa, cité mardi par le quotidien Techrine. «Près de 350 procès-verbaux concernant des délits de contrefaçon ont été dressés durant les six derniers mois par les autorités concernées», a affirmé Techrine sans préciser la quantité des marchandises contrefaites qui ont été saisies. Parmi les marques contrefaites figure notamment Adidas. Un procès-verbal établi début janvier fait état d’«une vingtaine d’ateliers et de commerces liés à la vente de produits contrefaits d’Adidas dans différentes régions de Syrie», a précisé le quotidien. Une loi sur la protection des droits d’auteur avait été promulguée en Syrie en février.
Un projet de loi visant à lutter contre la contrefaçon de marchandises en Syrie est en cours d’élaboration, a indiqué le directeur de la protection de la propriété au ministère du Ravitaillement, Bachar al-Saqqa, cité mardi par le quotidien Techrine. «Près de 350 procès-verbaux concernant des délits de contrefaçon ont été dressés durant les six derniers mois par les autorités concernées», a affirmé Techrine sans préciser la quantité des marchandises contrefaites qui ont été saisies. Parmi les marques contrefaites figure notamment Adidas. Un procès-verbal établi début janvier fait état d’«une vingtaine d’ateliers et de commerces liés à la vente de produits contrefaits d’Adidas dans différentes régions de Syrie», a précisé le quotidien. Une loi sur la protection des droits d’auteur avait été...
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