Rechercher
Rechercher

Actualités - CHRONOLOGIE

Des dispositions ambiguës

Le testament d’Alfred Nobel, signé à Paris le 27 novembre 1895, est d’une forme juridique ambiguë et le document avait été l’objet de contestations à son ouverture, en janvier 1897. Le savant et homme d’affaires suédois y ordonne notamment que «sa fortune réalisable devra être placée en valeurs mobilières sûres pour constituer un fonds dont les revenus seront distribués chaque année à titre de récompense aux personnes qui, au cours de l’année écoulée, auront rendu à l’humanité les plus grands services». La succession d’Alfred Nobel se montait alors à quelque 33 millions de couronnes suédoises (KrS) équivalant à environ un milliard de couronnes d’aujourd’hui (111 millions d’euros). Le capital était réparti dans huit pays, dont le Royaume-Uni (7,8 M KrS), la France (7,3 M), l’Allemagne (6,1 M), la Suède (5,8 M), la Russie (5,2 M), l’Italie, l’Autriche et la Norvège. Suivant les règles d’investissement en vigueur au début du siècle, l’expression «valeurs mobilières sûres» recouvrait des obligations ou des emprunts de tout repos garantis par ces valeurs mobilières ou par des créances hypothécaires sur des biens immobiliers. Avec les bouleversements engendrés par les deux guerres mondiales et leurs séquelles économiques et financières, l’expression a dû être réinterprétée. Dans les années 50, le gouvernement suédois a donc autorisé la fondation Nobel à acquérir des actions et lui a accordé une exonération d’impôt. Cette nouvelle, mais relative, liberté d’investissement a permis de revaloriser le montant des prix qui était passé de 150 800 KrS en 1901, à 115 000 KrS en 1923, le plus bas montant jamais distribué, pour remonter à 175 300 KrS en 1953, année de libéralisation des règles d’investissement. En 1998, chaque prix Nobel avait été doté de 7,6 M KrS.
Le testament d’Alfred Nobel, signé à Paris le 27 novembre 1895, est d’une forme juridique ambiguë et le document avait été l’objet de contestations à son ouverture, en janvier 1897. Le savant et homme d’affaires suédois y ordonne notamment que «sa fortune réalisable devra être placée en valeurs mobilières sûres pour constituer un fonds dont les revenus seront distribués...