Le moteur de recherche Google a fait cette semaine quelques premières concessions aux auteurs et éditeurs européens afin de vaincre leur opposition à son projet de rendre accessibles sur Internet des millions de livres qui ne sont plus disponibles en librairie.
Les livres publiés et toujours commercialisés en Europe ne pourront être vendus aux États-Unis, sous leur forme électronique, qu'avec l'autorisation expresse des ayants droit, selon une lettre adressée ce week-end par Google à plusieurs associations nationales d'éditeurs en Europe.
Les éditeurs européens craignent cependant que Google ne profite d'un accord signé en octobre 2008 avec les auteurs et éditeurs américains pour mettre en vente, sans leur autorisation, des livres européens, sous prétexte qu'ils ne sont plus disponibles dans le commerce aux États-Unis.
Ce compromis, qui intervient après 2 ans de bataille juridique, prévoit que Google percevra 37 % des bénéfices liés à cette exploitation, auteurs et éditeurs recevant 63 %. Un « registre des droits d'auteur » sera créé afin de procéder à ce partage. Cet accord a entraîné une levée de bouclier en Europe. L'Association nationale des éditeurs italiens a estimé qu'il « violait plusieurs points de la convention de Berne sur les droits d'auteur, qui affirme la nécessité d'un accord préalable pour toute utilisation des œuvres ».
Google, qui a défendu lundi son accord à Bruxelles, lors d'auditions convoquées par la Commission européenne, assure maintenant que « les livres qui sont disponibles dans le commerce en Europe seront considérés comme commercialement disponibles (aux États-Unis) ».
« De tels livres ne pourront être proposés aux utilisateurs américains (de Google) qu'avec l'autorisation expresse des détenteurs de droits », stipule le groupe dans un
communiqué.
Google promet également à présent aux Européens que deux d'entre eux - un représentant des éditeurs et un autre des auteurs - feront partie du comité de direction du « registre » américain.
« C'est un pas dans la bonne direction. Cela montre qu'on peut encore changer l'accord américain », a réagi une représentante de l'Association des libraires et éditeurs allemands, Jessica Songer. Elle souligne toutefois la difficulté technique d'écarter du catalogue américain de Google les livres commercialisés en Europe.
Si Google tient à soigner son image, pour ne pas être exclu d'un marché prometteur, c'est parce qu'il doit faire face aux réticences européennes à son projet de numérisation de millions de livres tombés dans le domaine public et conservés dans les grandes bibliothèques nationales ou universitaires.
La Bibliothèque nationale de France (BNF) a relancé la polémique en révélant être en négociation avec le géant américain, dans l'espoir de réduire les frais de la numérisation de ses collections.
Le ministre de la Culture, Frédéric Mitterrand, qui devrait trancher dans les prochains mois, a déjà averti que la « numérisation » du patrimoine français ne pourrait se faire que « dans une garantie d'indépendance nationale absolue ».
« La digitalisation des livres est une tâche herculéenne que le secteur public doit mener, mais qui nécessite également le soutien du secteur privé », ont pour leur part indiqué les deux commissaires européens en charge du dossier, Viviane Reding et Charlie McCreevy.
Les livres publiés et toujours commercialisés en Europe ne pourront être vendus aux États-Unis, sous leur forme électronique, qu'avec l'autorisation expresse des ayants droit, selon une lettre adressée ce week-end par Google à plusieurs associations nationales d'éditeurs en Europe.
Les éditeurs européens craignent cependant que Google ne profite d'un accord signé en octobre 2008 avec les auteurs et éditeurs américains pour mettre en vente, sans leur autorisation, des livres européens, sous prétexte qu'ils ne sont plus disponibles dans le commerce aux États-Unis.
Ce compromis, qui intervient après 2 ans de bataille juridique, prévoit que Google percevra 37 % des bénéfices liés à cette exploitation, auteurs et éditeurs recevant 63 %. Un « registre des droits d'auteur » sera créé afin de procéder à ce partage. Cet accord a entraîné une levée de bouclier en Europe. L'Association nationale des éditeurs italiens a estimé qu'il « violait plusieurs points de la convention de Berne sur les droits d'auteur, qui affirme la nécessité d'un accord préalable pour toute utilisation des œuvres ».
Google, qui a défendu lundi son accord à Bruxelles, lors d'auditions convoquées par la Commission européenne, assure maintenant que « les livres qui sont disponibles dans le commerce en Europe seront considérés comme commercialement disponibles (aux États-Unis) ».
« De tels livres ne pourront être proposés aux utilisateurs américains (de Google) qu'avec l'autorisation expresse des détenteurs de droits », stipule le groupe dans un
communiqué.
Google promet également à présent aux Européens que deux d'entre eux - un représentant des éditeurs et un autre des auteurs - feront partie du comité de direction du « registre » américain.
« C'est un pas dans la bonne direction. Cela montre qu'on peut encore changer l'accord américain », a réagi une représentante de l'Association des libraires et éditeurs allemands, Jessica Songer. Elle souligne toutefois la difficulté technique d'écarter du catalogue américain de Google les livres commercialisés en Europe.
Si Google tient à soigner son image, pour ne pas être exclu d'un marché prometteur, c'est parce qu'il doit faire face aux réticences européennes à son projet de numérisation de millions de livres tombés dans le domaine public et conservés dans les grandes bibliothèques nationales ou universitaires.
La Bibliothèque nationale de France (BNF) a relancé la polémique en révélant être en négociation avec le géant américain, dans l'espoir de réduire les frais de la numérisation de ses collections.
Le ministre de la Culture, Frédéric Mitterrand, qui devrait trancher dans les prochains mois, a déjà averti que la « numérisation » du patrimoine français ne pourrait se faire que « dans une garantie d'indépendance nationale absolue ».
« La digitalisation des livres est une tâche herculéenne que le secteur public doit mener, mais qui nécessite également le soutien du secteur privé », ont pour leur part indiqué les deux commissaires européens en charge du dossier, Viviane Reding et Charlie McCreevy.
Le moteur de recherche Google a fait cette semaine quelques premières concessions aux auteurs et éditeurs européens afin de vaincre leur opposition à son projet de rendre accessibles sur Internet des millions de livres qui ne sont plus disponibles en librairie.Les livres publiés et toujours commercialisés en Europe ne pourront être vendus aux...