Le gouvernement de la République démocratique du Congo (RDC, ex-Zaïre) vient d’instituer une nouvelle taxe sur le pain et une quarantaine de produits et services pour financer la culture.
Selon un arrêté, le ministère de la Culture a institué, à compter de novembre, une taxe de 2% sur les recettes brutes des boulangeries industrielles afin de financer un «Fonds de promotion culturelle» chargé du développement des «activités artistiques et intellectuelles nationales». Le déblocage des crédits du Fonds est «soumis, en dernier ressort, à l’appréciation du ministre», selon l’arrêté.
Le texte prévoit en outre une taxation de 5% des recettes brutes des librairies, des imprimeries et des papeteries vendant des fournitures scolaires.
Cette taxe culturelle vise également l’industrie textile, les fabriques de savon, le secteur du bâtiment, mais aussi «les concours de beauté, les élections de miss», les salons de coiffure, «l’impression de la monnaie» ou «les fabriques de cercueils et pierres tombales».
«En cas de refus de paiement, le Fonds peut prendre une mesure de suspension ou d’interdiction définitive d’exercer les activités», précise le texte.
L’arrêté ministériel a suscité une vive émotion dans les milieux économiques de Kinshasa, où l’on souligne que la taxation supplémentaire du pain et des fournitures scolaires va frapper bon nombre de familles congolaises, qui vivent dans le dénuement et éprouvent les plus grandes difficultés à scolariser leurs enfants. (AFP).
Selon un arrêté, le ministère de la Culture a institué, à compter de novembre, une taxe de 2% sur les recettes brutes des boulangeries industrielles afin de financer un «Fonds de promotion culturelle» chargé du développement des «activités artistiques et intellectuelles nationales». Le déblocage des crédits du Fonds est «soumis, en dernier ressort, à l’appréciation du ministre», selon l’arrêté.
Le texte prévoit en outre une taxation de 5% des recettes brutes des librairies, des imprimeries et des papeteries vendant des fournitures scolaires.
Cette taxe culturelle vise également l’industrie textile, les fabriques de savon, le secteur du bâtiment, mais aussi «les concours de beauté, les élections de miss», les salons de coiffure, «l’impression de la monnaie» ou «les fabriques de cercueils et pierres tombales».
«En cas de refus de paiement, le Fonds peut prendre une mesure de suspension ou d’interdiction définitive d’exercer les activités», précise le texte.
L’arrêté ministériel a suscité une vive émotion dans les milieux économiques de Kinshasa, où l’on souligne que la taxation supplémentaire du pain et des fournitures scolaires va frapper bon nombre de familles congolaises, qui vivent dans le dénuement et éprouvent les plus grandes difficultés à scolariser leurs enfants. (AFP).
Le gouvernement de la République démocratique du Congo (RDC, ex-Zaïre) vient d’instituer une nouvelle taxe sur le pain et une quarantaine de produits et services pour financer la culture.Selon un arrêté, le ministère de la Culture a institué, à compter de novembre, une taxe de 2% sur les recettes brutes des boulangeries industrielles afin de financer un «Fonds de promotion culturelle» chargé du développement des «activités artistiques et intellectuelles nationales». Le déblocage des crédits du Fonds est «soumis, en dernier ressort, à l’appréciation du ministre», selon l’arrêté.Le texte prévoit en outre une taxation de 5% des recettes brutes des librairies, des imprimeries et des papeteries vendant des fournitures scolaires.Cette taxe culturelle vise également l’industrie textile, les fabriques de savon,...
