BRUXELLES, 12 Juin (Reuter). — En 1992, les autorités danoises et françaises eurent la riche idée d’envoyer à leurs concitoyens le texte intégral du traité de Maastricht lors des campagnes des référendums pour la ratification de ce document.
Le résultat fut désastreux, même si l’hermétisme du texte n’en est pas le seul responsable: le Danemark rejeta le traité en juin, plongeant l’Union dans une crise profonde, et la France ne l’approuva que du bout des lèvres en septembre, sauvant ainsi in extremis la construction européenne du grand plongeon.
Tout porte à croire qu’aucun État membre de l’Union européenne ne se hasardera donc à répéter l’expérience pour la ratification du traité de Maastricht révisé, qui devrait faire l’objet d’un accord les 16 et 17 juillet à Amsterdam.
Il ne s’agit pas seulement de tirer les leçons du passé promis au début de la négociation, le nouveau traité n’est non seulement pas plus lisible par le commun des mortels que son prédécesseur, il est mille fois plus complexe.
«Maastricht apparaîtra comme un miracle de la pensée», ironise l’un de ses négociateurs, qui s’extasie de constater que, tous comptes faits, l’accord de 1991 était accessible.
Certes, on y trouvait des barbarismes à la pelle.
La CIG (conférence intergouvernementale) avait accouché d’une Pesc (Politique étrangère et de sécurité commune) et d’une structure en trois piliers avec des passerelles que les experts européens avaient renoncé à expliquer aux néophytes.
Circonstances
atténuantes
Mais ce traité recelait une perle, qui dominait tout le reste et que tout le monde pouvait comprendre: l’introduction en 1999 au plus tard d’une monnaie unique.
L’actuel traité ne possède pas cette chance et ses négociateurs plaident donc les circonstances atténuantes.
«Ce sont les négociations les plus compliquées depuis la création de l’Union européenne», a souligné dans une interview à Reuter le représentant belge à la CIG, Franklin Dehousse.
Les Quinze ont dû rafistoler des institutions prévues pour six États membres en 1958, améliorer une Pesc qui a montré l’ampleur de ses failles dans l’ex-Yougoslavie et trouver un moyen de renforcer les coopérations judiciaire et policière.
Il leur a également fallu corriger les défauts du processus de décision et introduire un mécanisme de coopération renforcée dont le fonctionnement s’annonce particulièrement byzantin.
En outre, les efforts pour simplifier la réalité se heurte à des obstacles juridiques: une formulation trop floue risque d’être contestée, notamment par des Danois pointilleux.
Il reste que les efforts consentis pour rendre le texte lisible ont pour l’instant fait chou-blanc.
Ce n’est pourtant pas faute d’avoir essayé, mais si l’on chasse le jargon bureaucratique, il revient en général au galop, y compris lorsque l’on essaye de parler clair.
Constatant que «la qualité de la législation communautaire est essentielle», le projet de traité souligne que «les trois institutions participant à la procédure d’adoption de la législation (…) devraient arrêter des lignes directrices relatives à la qualité rédactionnelle de ladite législation».
Le résultat fut désastreux, même si l’hermétisme du texte n’en est pas le seul responsable: le Danemark rejeta le traité en juin, plongeant l’Union dans une crise profonde, et la France ne l’approuva que du bout des lèvres en septembre, sauvant ainsi in extremis la construction européenne du grand plongeon.
Tout porte à croire qu’aucun État membre de l’Union européenne ne se hasardera donc à répéter l’expérience pour la ratification du traité de Maastricht révisé, qui devrait faire l’objet d’un accord les 16 et 17 juillet à Amsterdam.
Il ne s’agit pas seulement de tirer les leçons du passé promis au début de la négociation, le nouveau traité n’est non seulement pas plus lisible par le commun des mortels que son prédécesseur, il est mille fois plus complexe.
«Maastricht apparaîtra comme un miracle de la pensée», ironise l’un de ses négociateurs, qui s’extasie de constater que, tous comptes faits, l’accord de 1991 était accessible.
Certes, on y trouvait des barbarismes à la pelle.
La CIG (conférence intergouvernementale) avait accouché d’une Pesc (Politique étrangère et de sécurité commune) et d’une structure en trois piliers avec des passerelles que les experts européens avaient renoncé à expliquer aux néophytes.
Circonstances
atténuantes
Mais ce traité recelait une perle, qui dominait tout le reste et que tout le monde pouvait comprendre: l’introduction en 1999 au plus tard d’une monnaie unique.
L’actuel traité ne possède pas cette chance et ses négociateurs plaident donc les circonstances atténuantes.
«Ce sont les négociations les plus compliquées depuis la création de l’Union européenne», a souligné dans une interview à Reuter le représentant belge à la CIG, Franklin Dehousse.
Les Quinze ont dû rafistoler des institutions prévues pour six États membres en 1958, améliorer une Pesc qui a montré l’ampleur de ses failles dans l’ex-Yougoslavie et trouver un moyen de renforcer les coopérations judiciaire et policière.
Il leur a également fallu corriger les défauts du processus de décision et introduire un mécanisme de coopération renforcée dont le fonctionnement s’annonce particulièrement byzantin.
En outre, les efforts pour simplifier la réalité se heurte à des obstacles juridiques: une formulation trop floue risque d’être contestée, notamment par des Danois pointilleux.
Il reste que les efforts consentis pour rendre le texte lisible ont pour l’instant fait chou-blanc.
Ce n’est pourtant pas faute d’avoir essayé, mais si l’on chasse le jargon bureaucratique, il revient en général au galop, y compris lorsque l’on essaye de parler clair.
Constatant que «la qualité de la législation communautaire est essentielle», le projet de traité souligne que «les trois institutions participant à la procédure d’adoption de la législation (…) devraient arrêter des lignes directrices relatives à la qualité rédactionnelle de ladite législation».
BRUXELLES, 12 Juin (Reuter). — En 1992, les autorités danoises et françaises eurent la riche idée d’envoyer à leurs concitoyens le texte intégral du traité de Maastricht lors des campagnes des référendums pour la ratification de ce document.Le résultat fut désastreux, même si l’hermétisme du texte n’en est pas le seul responsable: le Danemark rejeta le traité en juin, plongeant l’Union dans une crise profonde, et la France ne l’approuva que du bout des lèvres en septembre, sauvant ainsi in extremis la construction européenne du grand plongeon.Tout porte à croire qu’aucun État membre de l’Union européenne ne se hasardera donc à répéter l’expérience pour la ratification du traité de Maastricht révisé, qui devrait faire l’objet d’un accord les 16 et 17 juillet à Amsterdam.Il ne s’agit pas...
