INSOLITE Querelle de voisinage : la Cour d’appel donne raison au coq
le 18 décembre 2003 à 00h00
La Cour d’appel de Grenoble a confirmé un jugement rendu en juin 2002 par le tribunal correctionnel de Gap qui avait rejeté la demande d’éloignement d’un coq au chant jugé trop matinal par un voisin, dans un hameau de Briançon (Hautes-Alpes). Les plaignants, un couple dont la chambre est située à 100 m du poulailler, s’étaient installés en 1999 dans leur maison. Ils estimaient que le coq, qui poussait ses premiers cocoricos autour de 04h00 du matin, les rendait insomniaques. Le propriétaire du coq, Eric Villiot, qui possède un poulailler depuis plus de 10 ans, a déclaré que l’arrêt « concerne tous les gens qui possèdent des animaux et qui ont des difficultés avec le voisinage ». Il a ajouté : « Je laisserai mon coq mourir de sa belle mort. » Les appelants ont été condamnés à payer les frais de justice.
La Cour d’appel de Grenoble a confirmé un jugement rendu en juin 2002 par le tribunal correctionnel de Gap qui avait rejeté la demande d’éloignement d’un coq au chant jugé trop matinal par un voisin, dans un hameau de Briançon (Hautes-Alpes). Les plaignants, un couple dont la chambre est située à 100 m du poulailler, s’étaient installés en 1999 dans leur maison. Ils estimaient que le coq, qui poussait ses premiers cocoricos autour de 04h00 du matin, les rendait insomniaques. Le propriétaire du coq, Eric Villiot, qui possède un poulailler depuis plus de 10 ans, a déclaré que l’arrêt « concerne tous les gens qui possèdent des animaux et qui ont des difficultés avec le voisinage ». Il a ajouté : « Je laisserai mon coq mourir de sa belle mort. » Les appelants ont été condamnés à payer les frais de justice.
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