La réassurance s’emploie principalement pour transférer d’un assureur à un autre le risque pris en charge. Généralement, les deux formes les plus importantes de la réassurance sont celles portant sur l’assurance vie et l’assurance IARD (Incendie, accident et risques divers). L’éventail des couvertures est large et le poids des réassureurs varie selon leur rôle défini auprès des compagnies d’assurances. La réassurance, dans son principe, ne diffère pas de l’assurance. Mais au lieu de couvrir directement des risques humains ou matériels, elle assure les compagnies d’assurances. Ses activités, cumulant la diversité des situations particulières de ces dernières, sont donc plus complexes et son champ d’application est plus vaste que le leur, puisque c’est le monde entier. Un réassureur garantit l’assurance déjà établie par d’autres assureurs. Ainsi, un assureur qui accorde une assurance de 30 millions de dollars cherchera des réassureurs pour partager le risque, et chacun prendra à sa charge une partie du risque des 30 millions de dollars. Les services aux cédantes Une compagnie d’assurances émet un contrat. Elle est l’assureur direct d’un particulier ou d’une entreprise. C’est son nom qui figure sur le contrat, et c’est elle qui porte la responsabilité de tous les sinistres qu’il couvre. Elle est le seul interlocuteur de l’assuré. Mais elle convient avec un ou plusieurs réassureurs de leur transférer tout ou une partie du risque auquel ce contrat l’expose ; c’est pourquoi, dans le jargon du métier, on l’appelle la «cédante». Si un sinistre survient, elle doit à son client la totalité de l’indemnisation, à charge pour elle de récupérer auprès de ses réassureurs les sommes correspondant au risque assumé. Au début de chaque année, la compagnie d’assurances souscrit ainsi auprès de ses réassureurs le ou les contrats qui la protégeront pour cet exercice. Elle choisira généralement les réassureurs d’une notation minimum de B. En général, chaque réassureur cède à son tour à d’autres réassureurs, appelés les «rétrocessionnaires», une partie du risque en question. Avec la réassurance, un assureur peut maintenir sa stabilité financière s’il doit subitement composer avec un sinistre majeur qui peut gravement déséquilibrer ses comptes. Si les polices sont réassurées, les réassureurs participeront au règlement des sinistres. La réassurance autorise également les assureurs à accroître leur capacité disponible – c’est-à-dire le montant maximum qu’ils peuvent assumer en premier rang au titre d’un sinistre – en leur permettant de souscrire des risques plus nombreux ou plus lourds, sans augmenter pour autant leurs frais généraux. Un grand réassureur joue aussi auprès des cédantes un rôle de conseil, en les aidant à construire leur plan de réassurance car le choix et la nature des couvertures peuvent avoir un impact considérable sur leur rentabilité et leur solvabilité. Le réassureur joue parfois aussi un rôle de financier plus direct. Ainsi, en matière d’assurance-vie, le lancement d’une nouvelle gamme de produits nécessite des investissements très importants, pour la création et le développement de réseaux de vendeurs entre autres (si des réseaux d’agences de bancassurance n’existent pas). Souvent, le réassureur est alors appelé à partager le financement de cet investissement en tant que partenaire. Vis-à-vis des cédantes des pays à monnaie faible, le réassureur joue souvent le rôle d’un fournisseur de devises. En effet, ces pays, souvent en voie de développement, réassurent les biens d’équipement qu’ils importent dans le souci d’obtenir sans délai, en cas de sinistre, des devises fortes permettant le remplacement de l’installation. Différentes couvertures Il existe deux types de couverture de réassurance : les traités et les facultatives. Le traité de réassurance est une forme de couverture globale que les cédantes acquièrent, directement ou par l’intermédiaire d’un courtier de réassurance, pour protéger tout ou une partie de leur portefeuille dans une branche donnée. Tous les contrats couverts par un traité sont automatiquement protégés, sans besoin d’autorisation, au cas par cas, du réassureur. Avec des traités proportionnels, le réassureur est concerné pour une certaine quote-part de toutes les affaires réalisées par l’assureur dans une branche déterminée. Ces traités sont obligatoires pour les deux contractants et le réassureur doit accepter de couvrir l’ensemble du portefeuille de l’assureur. Dans les traités non proportionnels, le réassureur prend en charge les sinistres au-dessus d’un certain plafond. Le sort du réassureur est donc différent de celui de l’assureur. Par contre, les facultatives sont très différentes, elles sont appliquées essentiellement pour les risques de pointes : grands risques industriels, les grands ouvrages d’équipement avion, navire. Le réassureur propose une couverture spécifique pour chaque risque pris individuellement. Question d’éthique En octobre 1997, Cumberland Insurance & Reinsurance souscrit un traité de réassurance avec Trenwick, société de réassurances internationales. Le traité couvrait les risques de défauts de paiements relatifs aux crédits à la consommation octroyés au Liban. Suite à des pertes survenues en cours de période de couverture, Trenwick décide unilatéralement de ne plus remplir ses obligations conformément aux articles stipulés dans l’article. Elle suspend alors ses paiements couvrant sa part des pertes sans aviser la société Cumberland. «Ce n’est qu’en janvier 2000 et suite à de nombres négociations sans succès, que Trenwick informa Cumberland officiellement de son refus d’honorer sa part des sinistres, commente Rizk el-Khoury, directeur général de Cumberland. Trenwick voulait faire supporter à Cumberland la pleine responsabilité de la situation due, à son avis, à une fausse déclaration de la part de Cumberland au moment du renouvellement du traité , doublée d’une non-divulgation d’informations». Le 3 avril 2001, la décision arbitrale tranche en faveur de Cumberland et rejette les allégations de Trenwick. Elle vient aussi confirmer la validité du traité de réassurance actuel et le droit de Cumberland au remboursement de la totalité des montants (1,5 million de dollars) dus par Trenwick et des intérêts cumulés suite aux retards de paiement».
La réassurance s’emploie principalement pour transférer d’un assureur à un autre le risque pris en charge. Généralement, les deux formes les plus importantes de la réassurance sont celles portant sur l’assurance vie et l’assurance IARD (Incendie, accident et risques divers). L’éventail des couvertures est large et le poids des réassureurs varie selon leur rôle défini auprès des compagnies d’assurances. La réassurance, dans son principe, ne diffère pas de l’assurance. Mais au lieu de couvrir directement des risques humains ou matériels, elle assure les compagnies d’assurances. Ses activités, cumulant la diversité des situations particulières de ces dernières, sont donc plus complexes et son champ d’application est plus vaste que le leur, puisque c’est le monde entier. Un réassureur garantit...