L'ONU définit les modalités d'une enquête sur des attaques chimiques en Syrie

L'ONU a prévu de recruter trois experts indépendants, soutenus par une équipe basée à La Haye et New York, pour enquêter sur de récentes attaques chimiques, notamment au chlore, commises en Syrie.

Les modalités de cette enquête sont détaillées dans une lettre de sept pages adressée jeudi au Conseil de sécurité par le secrétaire général de l'ONU Ban Ki-moon. Le Conseil a cinq jours pour réagir à ces recommandations, selon des diplomates. S'il n'y a aucune objection, M. Ban commencera alors à recruter les experts "sur la base de l'expérience professionnelle" et en respectant "une base géographique aussi large que possible", précise la lettre dont l'AFP a eu copie.

Dans une résolution d'origine américaine adoptée le 7 août à l'unanimité, le Conseil avait créé un "mécanisme conjoint d'enquête" entre les Nations unies et l'Organisation pour l'interdiction des armes chimiques (OIAC).
Il s'agit "d'identifier (..) les individus, entités, groupes et gouvernements" qui ont organisé, parrainé ou commis les attaques. Celles-ci sont attribuées au régime syrien par les plusieurs pays occidentaux. Damas s'en défend et son allié russe estime qu'il n'existe pas de preuve irréfutable de sa culpabilité.

Selon la lettre, la mission aura à sa tête trois experts indépendants "soutenus par une équipe de professionnels regroupés en trois éléments": un Bureau politique basé à New York, un Bureau d'enquête basé à La Haye chargé des analyses scientifiques et un département de soutien logistique basé à New York.
La lettre ne précise ni l'effectif total, ni la date du début de l'enquête de terrain. Les experts auront 90 jours pour remettre leur premier rapport. Ils pourront enquêter sur les lieux des attaques présumées, ainsi que dans les hôpitaux ayant soigné les victimes.
Leurs investigations pourront s'étendre à "tout autre lieu" en Syrie, y compris des zones échappant au contrôle du gouvernement syrien, ainsi que dans les pays voisins si nécessaire.
M. Ban insiste sur la "pleine coopération de toutes les parties (au conflit), dont le gouvernement syrien et les autres parties prenantes", notamment l'opposition armée. Il s'agira de "donner un plein accès" à tous les endroits suspects ainsi qu'aux témoins et indices matériels.
L'équipe maintiendra cependant "un empreinte légère en Syrie" en ne se déployant que dans le mesure des besoins.
M. Ban souligne aussi "qu'il serait nécessaire pour toutes les parties de faire une pause dans les hostilités dans les zones" où l'enquête sera menée.
Il invite les pays voisins à faciliter le travail des enquêteurs et tous les pays de l'ONU à les aider à identifier les coupables des attaques chimiques.